JORF n°209 du 7 septembre 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 2 septembre 1996 :
1o Sont nommés membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique, pour une durée de trois ans :

En tant que clinicien

Membres titulaires :
M. Cazalaa (Jean-Bernard) ;
M. Jallet (Pierre) ;
M. Piwnica (Armand) ;
Membres suppléants :
M. Safran (Denis) ;
M. Passuti (Norbert) ;
Mme Colchen (Arlette) ;


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Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 2 septembre 1996 :

1o Sont nommés membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique, pour une durée de trois ans :

En tant que clinicien

Membres titulaires :

M. Cazalaa (Jean-Bernard) ;

M. Jallet (Pierre) ;

M. Piwnica (Armand) ;

Membres suppléants :

M. Safran (Denis) ;

M. Passuti (Norbert) ;

Mme Colchen (Arlette) ;