JORF n°217 du 18 septembre 1992

Arrêté du 2 septembre 1992

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives, et le ministre du budget,

Vu le décret no 92-668 du 13 juillet 1992 portant dispositions statutaires applicables à l'emploi de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires et à l'emploi de directeur de centre local des oeuvres universitaires et scolaires, notamment son article 1er,

Arrêtent:

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Art. 1er. - Les emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires sont classés ainsi qu'il suit:
Premier groupe. - Aix-Marseille, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon,
Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Paris, Rennes, Strasbourg, Toulouse,
Versailles.
Deuxième groupe. - Amiens, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Créteil, Dijon, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen.
Troisième groupe. - Antilles-Guyane, Corse, Réunion.

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Art. 2. - L'arrêté du 5 avril 1979 portant classement des emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires est abrogé.

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Art. 3. - Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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CLASSEMENT DES EMPLOIS DE DIRECTEUR DE CROUS.

1ER GROUPE: AIX-MARSEILLE,BORDEAUX,GRENOBLE,LILLE,LYON,MONTPELLIER,NANCY-METZ,NANTES,PARIS,RENNES,STRASBOURG,TOULOUSE,VERSAILLES.

2EME GROUPE: AMIENS,BESANCON,CAEN,CLERMONT-FERRAND,CRETEIL,DIJON,LIMOGES,NICE,ORLEANS-TOURS,POITIERS,REIMS,ROUEN.

3EME GROUPE: ANTILLES-GUYANE,CORSE,REUNION.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 05-04-1979 MODIFIE.

APPLICATION DE L'ART. 1 DU DECRET 92668 DU 13-07-1992.

Fait à Paris, le 2 septembre 1992.

Le ministre d'Etat,

ministre de l'éducation nationale et de la culture,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur,

J. GASOL

Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général de l'administration et de la fonction publique:

Le sous-directeur,

L. MARIOTTE

Le ministre du budget,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur du budget:

Le sous-directeur,

J. CREYSSEL