JORF n°212 du 11 septembre 1991

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales,
paragraphe IX - Service des pensions des armées, tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:
Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" lieutenant-colonel="" bernard="" boissac="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" bernard="" boissac="">&gt;.

II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:

  1. A l'article 16, Service central des affaires industrielles de l'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jacques="" grossi="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jean-paul="" gillyboeuf="">&gt;.
  2. A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions navales, tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" henri="" cazaban,="" directeur="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jacques="" grossi,="" directeur="">&gt;;
    Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jean-françois="" cadet="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" xavier="" duclaux="">&gt;.
    b) Colonnes Titulaires de la délégation et Suppléant:
    Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" bernard="" pillan="">&gt;. lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" hervé="" cheneau="">&gt;.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

  1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, au A. - Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" maurice="" bonte="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" yves="" crène="">&gt;.
  2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:
    a) Au A. - Armée de terre, tableau:
    III. - Direction du génie, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" pierre="" blavec="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" jean-jacques="" rigoux="">&gt; (à compter du 16 septembre 1991).
    IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, colonne Suppléant:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" claude="" louisfert="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" bernard="" barbier="">&gt;.
    V. - Direction des transmissions:
    Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" gérard="" segard="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" robert="" lafitte="">&gt;.
    Colonne Suppléant:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" bernard="" roblin="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" françois="" cellerier="">&gt;.
    b) Au C. - Armée de l'air, tableau, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, colonne Suppléants:
    Au lieu de &lt;<m. le="" colonel="" rené="" balac="">&gt;, lire &lt;<m. le="" colonel="" jean="" de="" carpentier="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,

article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales,

paragraphe IX - Service des pensions des armées, tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants:

Au lieu de <<M. le commissaire lieutenant-colonel Bernard Boissac>>, lire <<M. le commissaire colonel Bernard Boissac>>.

II. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement:

1. A l'article 16, Service central des affaires industrielles de l'armement, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Jacques Grossi>>, lire <<M.

l'ingénieur général Jean-Paul Gillyboeuf>>.

2. A l'article 17, Autres directions, paragraphe I, Direction des constructions navales, tableau:

a) Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Henri Cazaban, directeur>>, lire <<M. l'ingénieur général Jacques Grossi, directeur>>;

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Jean-François Cadet>>, lire <<M.

l'ingénieur général Xavier Duclaux>>.

b) Colonnes Titulaires de la délégation et Suppléant:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Bernard Pillan>>. lire <<M.

l'ingénieur général Hervé Cheneau>>.

III. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

1. A l'article 18, paragraphe I, tableau, au A. - Etat-major de l'armée de terre, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Maurice Bonte>>, lire <<M. le général Yves Crène>>.

2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I:

a) Au A. - Armée de terre, tableau:

III. - Direction du génie, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le colonel Pierre Le Blavec>>, lire <<M. le colonel Jean-Jacques Rigoux>> (à compter du 16 septembre 1991).

IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, colonne Suppléant:

Au lieu de <<M. le général Claude Louisfert>>, lire <<M. le colonel Bernard Barbier>>.

V. - Direction des transmissions:

Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le colonel Gérard Segard>>, lire <<M. le colonel Robert Lafitte>>.

Colonne Suppléant:

Au lieu de <<M. le général Bernard Roblin>>, lire <<M. le colonel François Cellerier>>.

b) Au C. - Armée de l'air, tableau, III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, colonne Suppléants:

Au lieu de <<M. le colonel René Balac>>, lire <<M. le colonel Jean de Carpentier>>.