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Arrêté du 2 septembre 1988
MODIFIANT L'ARRETE DU 17-03-1970 MODIFIE PORTANT APPLICATION DU DECRET 69444 DU 14-05-1969,MODIFIE NOTAMMENT PAR LE DECRET 88505 DU 29-04-1988 FIXANT LE STATUT DU PERSONNEL ENSEIGNANT DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES MINES DE PARIS ET DE SAINT-ETIENNE ET PORTANT EXTENSION DE SES DISPOSITIONS AU PERSONNEL ENSEIGNANT DES ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI ET D'ALES
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COMPLEMENT DE LA LISTE PREVUE A L'ART. 8 DU DECRET DU 14-05-1969 : ECOLES NATIONALES SUPERIEURES DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI ET D'ALES.
Arrêté du 2 septembre 1988