Sont transférées, jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Ac Harostar.
Cerisier : bigarreaux : Enjidel, Gardel, Sumtare.
Noyer : Chereba, Liba.
Pêcher :
― brugnons : Snow Ball, Summer Fire ;
― pêches proprement dites : Caprice, Coralie, Zailex, Zainory, Zaisume.
Poirier : Angelys.
Pommier : Dalivair, Leratess, Monidel, Obrogala.
Prunier : Davipeur.
Prunier japonais : Purple Majesty.