JORF n°238 du 11 octobre 1996

Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.
Elles abrogent, à cette date, les dispositions des arrêtés du 5 octobre 1981 relatifs, d'une part, aux horaires et, d'autre part, aux programmes de l'enseignement optionnel technologique spécialisé d'arts appliqués de la classe de seconde des lycées.


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Version 1

Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.

Elles abrogent, à cette date, les dispositions des arrêtés du 5 octobre 1981 relatifs, d'une part, aux horaires et, d'autre part, aux programmes de l'enseignement optionnel technologique spécialisé d'arts appliqués de la classe de seconde des lycées.