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Arrêté du 2 octobre 1973

Section 2 : Conditions d'hygiène relatives aux produits

Abrogée9 janvier 1993
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Abrogé depuis le samedi 9 janvier 1993

En vigueur du dimanche 25 novembre 1973 au vendredi 8 janvier 1993

Section 2 : Conditions d'hygiène relatives aux produits
Chapitre Ier : Conditions générales applicables dans tous les établissements
Chapitre II : Conditions particulières applicables dans les établissements de mareyage
Chapitre III : Conditions particulières applicables dans les établissements de filetage
Chapitre IV : Conditions particulières applicables dans les établissements de congélation et de surgélation
Chapitre V : Conditions particulières applicables dans les établissements de salage, séchage et fumage
Chapitre VI : Conditions particulières applicables dans les usines de conserves et semi-conserves