JORF n°0263 du 11 novembre 2021

Article 1

Article 1

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Retrait de la reconnaissance d'une organisation de producteurs

Résumé La SCA Les Coteaux bourguignons n'est plus reconnue comme organisation de producteurs dans le secteur des fruits et légumes.

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs accordée à la SCA Les Coteaux bourguignons dont le siège social est situé à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or), sous le numéro 21 FL 2281, dans le secteur des fruits et légumes est retirée.


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Version 1

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs accordée à la SCA Les Coteaux bourguignons dont le siège social est situé à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or), sous le numéro 21 FL 2281, dans le secteur des fruits et légumes est retirée.