JORF n°0263 du 13 novembre 2011

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 2 novembre 2011, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement :

Au titre du collège des élus et des gestionnaires
de l'immobilier scolaire et universitaire
Un membre de l'Assemblée nationale

Titulaire : Mme COLOT (Geneviève).
Premier suppléant : M. LACHAUD (Yvan).

Un membre du Sénat

Titulaire : Mme GONTHIER-MAURIN (Brigitte).
Premier suppléant : M. FICHET (Jean-Luc).
Deuxième suppléant : Mme CARTRON (Françoise).

Trois présidents ou vice-présidents de conseil régional

Titulaire : M. ORPHELIN (Matthieu).
Premier suppléant : M. BUSSIERE (Alain).
Deuxième suppléant : M. CRESTA (Jacques).
Titulaire : M. LIPINSKI (Marc).
Premier suppléant : M. RIEHL (Patrick).
Deuxième suppléant : Mme ROUGER (Marie-Pierre).
Titulaire : M. COPPOLA (Jean-Marc).
Premier suppléant : Mme JOLY (Lorette).
Deuxième suppléant : Mme LHOMME-LEOMENT (Jacqueline).

Un représentant de la Fédération nationale
des organismes de gestion de l'enseignement catholique

Titulaire : M. COULON (Michel).
Premier suppléant : Mme BARRE (Anne).
Deuxième suppléant : M. PODEVIN (Jean).

Un président d'université désigné
par la conférence des présidents d'université

Titulaire : Mme LAVIGNOTTE (Nadine).
Premier suppléant : M. BRILLARD (Alain).

Au titre du collège des représentants
des personnels et des usagers
En qualité de représentants des établissements publics
Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)

Titulaires : M. LE CAM (Daniel), M. DAYMA (Frédéric), M. DUVEAU (Nicolas).
Premiers suppléants : M. TOURNAIRE (Jean-Paul), Mme DUFOUR (Annie), Mme CHASSAING-LAUGRAUD (Béatrice).
Deuxièmes suppléants : M. PIEPROWZNIK (Pierre), M. ENCLOS (Philippe), M. DUVERNY (Philippe).

Trois représentants de l'Union nationale
des syndicats autonomes (UNSA-Education)

Titulaires : M. BŒUF (Jean-Marc), Mme LACASSAGNE (Chantal), Mme NICOLAS (Monique).
Premiers suppléants : M. DRISS (Samy), M. GOSSET (Frédéric), M. FREYSSINET (Denis).
Deuxièmes suppléants : M. GONTHIER (Patrick), M. GRAF (Thierry), M. AMMOUR (Amar).

Un représentant du Syndicat général
de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)

Titulaire : M. HEITZ (Gilbert).
Premier suppléant : Mme CHARRIER (Laurence).
Deuxième suppléant : M. MARGERIE (Pierre).

Un représentant de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

Titulaire : M. THONNAT (Guy).
Premier suppléant : Mme BEX (Jacqueline).
Deuxième suppléant : M. REMODEAU (François).

Un représentant du Syndicat national
des lycées et collèges (SNALC-CSEN)

Titulaire : M. ELEUCHE (Frédéric).
Premier suppléant : M. MOUGIN (Albert-Jean).
Deuxième suppléant : Mme DUVSHANI (Nathalie).

Un représentant de la Confédération
générale du travail (CGT)

Titulaire : M. JOLY (Bernard).
Premier suppléant : M. GUESNIER (Yvon).
Deuxième suppléant : M. RAGI (Hakim).

Trois représentants de la Fédération des conseils
de parents d'élèves (FCPE)

Titulaires : M. HAZAN (Jean-Jacques), M. CAVROT (Charles), M. ROUSSET (Dominique).
Premiers suppléants : Mme ANTONIN (Sylvie), M. JAMOIS (Dominique), M. ROUIBI (Abdelaziz).
Deuxièmes suppléants : M. CALMELS (Jérôme), Mme CUENIN (Nathalie), Mme MOUGIN (Françoise).

Un représentant de la Fédération des parents d'élèves
de l'enseignement public (PEEP)

Titulaire : M. SCHWARZ (Daniel).
Premier suppléant : M. MAGNET (Jean-Marc).
Deuxième suppléant : M. MEZINE (Rabah).
Un représentant de l'organisation syndicale d'étudiants la plus représentative du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (UNEF)
Titulaire : Mme DELAIR (Laure).
Premier suppléant : Mme PELAY (Malvina).
Deuxième suppléant : Mme LABBE (Ludivine).

En qualité de représentants des établissements privés
Un représentant de la Fédération
de l'enseignement privé (FEP-CFDT)

Titulaire : M. BARTKOWSKI (Pascal).
Premier suppléant : M. MAGNUSZEWSKI (Pierre).
Deuxième suppléant : M. LUTZ (Franck).

Un représentant de l'Union nationale des associations
de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)

Titulaire : Mme DILGER (Christine).
Premier suppléant : M. ABRAHAM (Christophe).
Deuxième suppléant : M. JEAN (Hervé).

Au titre du collège des représentants de l'Etat,
des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
Représentants des ministres
Un représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale

Titulaire : M. AUGRIS (Michel).
Premier suppléant : Mme BRISTOL-GAUZY (Patricia).
Deuxième suppléant : Mme GILSON (Virginie).

Un représentant du ministre de l'intérieur

Titulaire : M. PETITEAU (Jean-Pierre).
Premier suppléant : M. NOUVIER (Bernard).
Deuxième suppléant : Mme GUENON (Catherine).

Un représentant du ministre
chargé des collectivités locales

Titulaire : M. PHILOT (David).
Premier suppléant : M. MALVES (Alaric).
Deuxième suppléant : Mme JOUGLA (Elisabeth).

Un représentant du ministre chargé du budget

Titulaire : Mme PHELIZOT (Maud).
Premier suppléant : M. BRUYERRE (Pierre-Eloi).
Deuxième suppléant : M. MARCHETTI (Denis).

Un représentant du ministre
chargé de la fonction publique

Titulaire : M. CLAUSENER (Sébastien).
Premier suppléant : Mme DENIS (Estelle).
Deuxième suppléant : Mme AGRAFEIL-MARRY (Agnès).

Un représentant du ministre chargé de l'agriculture

Titulaire : Mme ZALAY (Marion).
Premier suppléant : M. PREPONIOT (Bernard).
Deuxième suppléant : M. DROGUET (Bernard).

Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer

Titulaire : Mme DEFFRASNES (Véronique).
Premier suppléant : Mme ODOUL-PIROUE (Sandrine).

Un représentant du ministre chargé de l'équipement

Titulaire : M. BARDY (Jean-Pierre).
Premier suppléant : Mme ROGER (Marie-Christine).
Deuxième suppléant : M. POINT (Clément).

Un représentant du ministre chargé des sports

Titulaire : Mme SAGNAC (Claudie).
Premier suppléant : M. ROUX (Denis).
Deuxième suppléant : M. VERNEAU (Bernard).

Un représentant du ministre
chargé des personnes handicapées

Titulaire : M. RISSELIN (Patrick).
Premier suppléant : M. DENION (Yvan).
Deuxième suppléant : Mme LE MEUR (Ahez).

Représentants des chefs d'établissement nommés
sur proposition des organisations représentatives
Un représentant du Syndicat national des personnels
de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)

Titulaire : M. BOLLORE (Pascal).
Premier suppléant : M. SAVELON (Guy).
Deuxième suppléant : M. PESCHAIRE (Marcel).

Un représentant du Syndicat national
des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)

Titulaire : M. GUEGAN (Jean-Louis).
Premier suppléant : M. RETOURNE (Didier).
Deuxième suppléant : M. ANDRE (Marc)

Personnalités désignées en fonction de leurs compétences

M. SCHLERET (Jean-Marie), M. CHAPUIS (Robert), Mme KOMPANY (Soraya), Mme LEYDIER (Jocelyne).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 2 novembre 2011, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement :

Au titre du collège des élus et des gestionnaires

de l'immobilier scolaire et universitaire

Un membre de l'Assemblée nationale

Titulaire : Mme COLOT (Geneviève).

Premier suppléant : M. LACHAUD (Yvan).

Un membre du Sénat

Titulaire : Mme GONTHIER-MAURIN (Brigitte).

Premier suppléant : M. FICHET (Jean-Luc).

Deuxième suppléant : Mme CARTRON (Françoise).

Trois présidents ou vice-présidents de conseil régional

Titulaire : M. ORPHELIN (Matthieu).

Premier suppléant : M. BUSSIERE (Alain).

Deuxième suppléant : M. CRESTA (Jacques).

Titulaire : M. LIPINSKI (Marc).

Premier suppléant : M. RIEHL (Patrick).

Deuxième suppléant : Mme ROUGER (Marie-Pierre).

Titulaire : M. COPPOLA (Jean-Marc).

Premier suppléant : Mme JOLY (Lorette).

Deuxième suppléant : Mme LHOMME-LEOMENT (Jacqueline).

Un représentant de la Fédération nationale

des organismes de gestion de l'enseignement catholique

Titulaire : M. COULON (Michel).

Premier suppléant : Mme BARRE (Anne).

Deuxième suppléant : M. PODEVIN (Jean).

Un président d'université désigné

par la conférence des présidents d'université

Titulaire : Mme LAVIGNOTTE (Nadine).

Premier suppléant : M. BRILLARD (Alain).

Au titre du collège des représentants

des personnels et des usagers

En qualité de représentants des établissements publics

Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)

Titulaires : M. LE CAM (Daniel), M. DAYMA (Frédéric), M. DUVEAU (Nicolas).

Premiers suppléants : M. TOURNAIRE (Jean-Paul), Mme DUFOUR (Annie), Mme CHASSAING-LAUGRAUD (Béatrice).

Deuxièmes suppléants : M. PIEPROWZNIK (Pierre), M. ENCLOS (Philippe), M. DUVERNY (Philippe).

Trois représentants de l'Union nationale

des syndicats autonomes (UNSA-Education)

Titulaires : M. BŒUF (Jean-Marc), Mme LACASSAGNE (Chantal), Mme NICOLAS (Monique).

Premiers suppléants : M. DRISS (Samy), M. GOSSET (Frédéric), M. FREYSSINET (Denis).

Deuxièmes suppléants : M. GONTHIER (Patrick), M. GRAF (Thierry), M. AMMOUR (Amar).

Un représentant du Syndicat général

de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)

Titulaire : M. HEITZ (Gilbert).

Premier suppléant : Mme CHARRIER (Laurence).

Deuxième suppléant : M. MARGERIE (Pierre).

Un représentant de la Confédération générale

du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

Titulaire : M. THONNAT (Guy).

Premier suppléant : Mme BEX (Jacqueline).

Deuxième suppléant : M. REMODEAU (François).

Un représentant du Syndicat national

des lycées et collèges (SNALC-CSEN)

Titulaire : M. ELEUCHE (Frédéric).

Premier suppléant : M. MOUGIN (Albert-Jean).

Deuxième suppléant : Mme DUVSHANI (Nathalie).

Un représentant de la Confédération

générale du travail (CGT)

Titulaire : M. JOLY (Bernard).

Premier suppléant : M. GUESNIER (Yvon).

Deuxième suppléant : M. RAGI (Hakim).

Trois représentants de la Fédération des conseils

de parents d'élèves (FCPE)

Titulaires : M. HAZAN (Jean-Jacques), M. CAVROT (Charles), M. ROUSSET (Dominique).

Premiers suppléants : Mme ANTONIN (Sylvie), M. JAMOIS (Dominique), M. ROUIBI (Abdelaziz).

Deuxièmes suppléants : M. CALMELS (Jérôme), Mme CUENIN (Nathalie), Mme MOUGIN (Françoise).

Un représentant de la Fédération des parents d'élèves

de l'enseignement public (PEEP)

Titulaire : M. SCHWARZ (Daniel).

Premier suppléant : M. MAGNET (Jean-Marc).

Deuxième suppléant : M. MEZINE (Rabah).

Un représentant de l'organisation syndicale d'étudiants la plus représentative du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (UNEF)

Titulaire : Mme DELAIR (Laure).

Premier suppléant : Mme PELAY (Malvina).

Deuxième suppléant : Mme LABBE (Ludivine).

En qualité de représentants des établissements privés

Un représentant de la Fédération

de l'enseignement privé (FEP-CFDT)

Titulaire : M. BARTKOWSKI (Pascal).

Premier suppléant : M. MAGNUSZEWSKI (Pierre).

Deuxième suppléant : M. LUTZ (Franck).

Un représentant de l'Union nationale des associations

de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)

Titulaire : Mme DILGER (Christine).

Premier suppléant : M. ABRAHAM (Christophe).

Deuxième suppléant : M. JEAN (Hervé).

Au titre du collège des représentants de l'Etat,

des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées

Représentants des ministres

Un représentant du ministre

chargé de l'éducation nationale

Titulaire : M. AUGRIS (Michel).

Premier suppléant : Mme BRISTOL-GAUZY (Patricia).

Deuxième suppléant : Mme GILSON (Virginie).

Un représentant du ministre de l'intérieur

Titulaire : M. PETITEAU (Jean-Pierre).

Premier suppléant : M. NOUVIER (Bernard).

Deuxième suppléant : Mme GUENON (Catherine).

Un représentant du ministre

chargé des collectivités locales

Titulaire : M. PHILOT (David).

Premier suppléant : M. MALVES (Alaric).

Deuxième suppléant : Mme JOUGLA (Elisabeth).

Un représentant du ministre chargé du budget

Titulaire : Mme PHELIZOT (Maud).

Premier suppléant : M. BRUYERRE (Pierre-Eloi).

Deuxième suppléant : M. MARCHETTI (Denis).

Un représentant du ministre

chargé de la fonction publique

Titulaire : M. CLAUSENER (Sébastien).

Premier suppléant : Mme DENIS (Estelle).

Deuxième suppléant : Mme AGRAFEIL-MARRY (Agnès).

Un représentant du ministre chargé de l'agriculture

Titulaire : Mme ZALAY (Marion).

Premier suppléant : M. PREPONIOT (Bernard).

Deuxième suppléant : M. DROGUET (Bernard).

Un représentant du ministre chargé de l'outre-mer

Titulaire : Mme DEFFRASNES (Véronique).

Premier suppléant : Mme ODOUL-PIROUE (Sandrine).

Un représentant du ministre chargé de l'équipement

Titulaire : M. BARDY (Jean-Pierre).

Premier suppléant : Mme ROGER (Marie-Christine).

Deuxième suppléant : M. POINT (Clément).

Un représentant du ministre chargé des sports

Titulaire : Mme SAGNAC (Claudie).

Premier suppléant : M. ROUX (Denis).

Deuxième suppléant : M. VERNEAU (Bernard).

Un représentant du ministre

chargé des personnes handicapées

Titulaire : M. RISSELIN (Patrick).

Premier suppléant : M. DENION (Yvan).

Deuxième suppléant : Mme LE MEUR (Ahez).

Représentants des chefs d'établissement nommés

sur proposition des organisations représentatives

Un représentant du Syndicat national des personnels

de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)

Titulaire : M. BOLLORE (Pascal).

Premier suppléant : M. SAVELON (Guy).

Deuxième suppléant : M. PESCHAIRE (Marcel).

Un représentant du Syndicat national

des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)

Titulaire : M. GUEGAN (Jean-Louis).

Premier suppléant : M. RETOURNE (Didier).

Deuxième suppléant : M. ANDRE (Marc)

Personnalités désignées en fonction de leurs compétences

M. SCHLERET (Jean-Marie), M. CHAPUIS (Robert), Mme KOMPANY (Soraya), Mme LEYDIER (Jocelyne).