JORF n°270 du 20 novembre 1992

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 10 septembre 1990 susvisé relative au règlement d'examen du baccalauréat technologique Construction mécanique est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté (1).


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Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 10 septembre 1990 susvisé relative au règlement d'examen du baccalauréat technologique Construction mécanique est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté (1).