Par arrêté de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 2 mars 2011, sont nommés membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins, boissons alcoolisées et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité :
1° En qualité de représentants professionnels du secteur de la production :
M. Parce (Marc), en remplacement de M. de Roquette Buisson (Bernard), démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci ;
M. Férat (Pascal), en remplacement de M. Le Brun (Patrick), démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci ;
2° En qualité de représentants professionnels du secteur du négoce :
M. Crouzet (Franck), en remplacement de M. Simonou (Olivier), démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.
1 version