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Arrêté du 2 mars 2009

Le ministre de la défense,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 19 juin 2007 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Il est mis fin aux fonctions de M. le contrôleur général des armées Jacques Feytis, conseiller social au cabinet du ministre.

M. Charles de Batz de Trenquelléon, inspecteur général des affaires sociales, est nommé conseiller social au cabinet du ministre.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 mars 2009.

Hervé Morin

Arrêté du 2 mars 2009
Article 1
Article 2
Article 3