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JORF n°78 du 1 avril 2001
Arrêté du 2 mars 2001
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret no 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers, et notamment son article 5 ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission à l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 janvier 2001,
Arrête :
Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisée est remplacée par celle jointe au présent arrêté.
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Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à partir de la session 2001 des concours.
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A N N E X E
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 78 du 01/04/2001 page 5138 à 5140
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Application de l'article 5 du décret 90-370. Remplacement de l'annexe jointe à l'arrêté susvisé.
Fait à Paris, le 2 mars 2001.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel