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JORF n°78 du 1 avril 2001
Arrêté du 2 mars 2001
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret no 93-320 du 8 mars 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2000 fixant les conditions d'admission en cycle de formation d'ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 janvier 2001 ;
Arrête :
Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 7 de l'arrêté du 4 mai 2000 susvisé est remplacé, en ce qui concerne la filière « physique, technologie (PT) », par le suivant :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 78 du 01/04/2001 page 5137 à 5138
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Art. 2. - La directrice de l'enseignement supérieur et la directrice de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à partir de la session 2001 des concours.
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Texte totalement abrogé
Application de l'article 3 du décret 93-320. Remplacement du tableau figurant à l'article 7 de l'arrêté susvisé.
Fait à Paris, le 2 mars 2001.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel