JORF n°69 du 23 mars 1994

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 23/03/94 Page 4401 a 4402
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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 23/03/94 Page 4401 a 4402

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