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Arrêté du 2 mai 2025

modifiant l'arrêté du 7 février 2025 portant création de la mention « disciplines gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

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Modification des évaluations de risques dans le sport

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'évaluation des risques pour les sports de contact et les disciplines gymniques.

La ministre des sports, de la jeunesse, et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 7 février 2025 (Création d'un brevet pour éducateurs sportifs en gymnastique) portant création de la mention « disciplines gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

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Changement des risques à évaluer

Résumé. Les risques à évaluer changent des sports de contact aux disciplines gymniques.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 6 juin 2025

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 mai 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le vendredi 6 juin 2025

Arrêté du 2 mai 2025
Article 1
Article 2