Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement des risques à évaluer
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de la nature des risques à évaluer
- Arrêté du 7 février 2025Art. 5
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modifiant l'arrêté du 7 février 2025 portant création de la mention « disciplines gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
La ministre des sports, de la jeunesse, et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 7 février 2025 (Création d'un brevet pour éducateurs sportifs en gymnastique) portant création de la mention « disciplines gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 février 2025Art. 5
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En vigueur depuis le 6 juin 2025
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 2 mai 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais