JORF n°0112 du 14 mai 2016

Arrêté du 2 mai 2016

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique en date du 2 mai 2016 :
Est abrogé l'arrêté du 14 août 2009 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

- LA n° 01/09 « Choucroute », au bénéfice de l'Association de promotion de la choucroute légume, rue Nicolas-Appert, 10500 Blignicourt.

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges du label rouge LA n° 01-09 « Choucroute », au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion Association de promotion de la choucroute légume, rue Nicolas-Appert, 10500 Blignicourt.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.