Arrêté du 2 mai 2012

Annexe

Abrogé31 décembre 2021

Créé le 11 mai 2012

Annexe I

CONTENU ÉNERGÉTIQUE
massique (pouvoir calorifique inférieur, MJ/kg)

CONTENU ÉNERGÉTIQUE
volumique (pouvoir calorifique
inférieur, MJ/l)

Bio-éthanol (éthanol produit à partir de biomasse)

27

21

Bio-ETBE (éthyl-tertio-butyl-éther produit à partir de bioéthanol)

36
(dont 37 % issus de sources renouvelables)

27
(dont 37 % issus de sources renouvelables)

Bio-méthanol (méthanol produit à partir de biomasse, utilisé comme biocarburant)

20

16

Bio-MTBE (méthyl-tertio-butyl-éther produit à partir de biométhanol)

35
(dont 22 % issus de sources renouvelables)

26
(dont 22 % issus de sources renouvelables)

Bio-DME (diméthyléther produit à partir de biomasse, utilisé comme biocarburant)

28

19

Bio-TAEE (tertioamyléthyléther produit à partir de bioéthanol)

38
(dont 29 % issus de sources renouvelables)

29
(dont 29 % issus de sources renouvelables)

Bio-butanol (butanol produit à partir de biomasse, utilisé comme biocarburant)

33

27

EMAG (ester méthylique d'acides gras produit à partir d'une huile végétale ou animale, utilisé comme biocarburant) (a)

37

33

EEAG (ester éthylique d'acides gras produit à partir d'une huile végétale ou animale, utilisé comme biocarburant)

38

33

Biogazole de synthèse (b)

44

34

Huile végétale pure (huile provenant de plantes oléagineuses obtenue par pression, extraction ou procédés comparables, brute ou raffinée, mais sans modification chimique, dans les cas où son utilisation est compatible avec le type de moteur et les exigences correspondantes en matière d'émissions)

37

34

Biogaz (gaz combustible produit à partir de biomasse et/ou de la fraction biodégradable des déchets, purifié jusqu'à obtention d'une qualité équivalente à celle du gaz naturel et utilisé comme biocarburant, ou gaz produit à partir de bois)

50

-

Essence. - Supercarburant sans plomb

43

32

Gazole

43

36

(a) Les esters méthyliques d'acides gras (EMAG) comprennent les esters méthyliques d'huiles végétales (EMHV), les esters méthyliques de graisses animales (EMHA) et les esters méthyliques d'huiles (végétales ou animales) usagées (EMHU).

(b) Le biogazole de synthèse comprend le gazole filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produits à partir de biomasse) et les huiles végétales hydrotraitées (huile végétale ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène).

Créé le 31 décembre 2021

ANNEXE

CONTENU ÉNERGÉTIQUE
massique (pouvoir calorifique inférieur, MJ/ kg)
CONTENU ÉNERGÉTIQUE
volumique (pouvoir calorifique inférieur, MJ/ l)
CARBURANTS ISSUS DE LA BIOMASSE ET/ OU OPÉRATIONS DE TRANSFORMATION DE LA BIOMASSE
Biopropane 46 24
Huile végétale pure (huile provenant de plantes oléagineuses obtenue par pression, extraction ou procédés comparables, brute ou raffinée, mais sans modification chimique) 37 34
Biogazole-ester méthylique d'acide gras (ester méthylique produit à partir d'une huile provenant de la biomasse) 37 33
Biogazole-ester éthylique d'acide gras (ester éthylique produit à partir d'une huile provenant de la biomasse) 38 34
Biogaz purifié jusqu'à obtention d'une qualité équivalente à celle du gaz naturel 50 -
Huile provenant de la biomasse hydrotraitée (ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène), destinée à être utilisée en remplacement du gazole 44 34
Huile provenant de la biomasse hydrotraitée (ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène), destinée à être utilisée en remplacement de l'essence 45 30
Huile provenant de la biomasse hydrotraitée (ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène), destinée à être utilisée en remplacement du carburéacteur (filière HEFA et HC-HEFA-SPK) 44 34
Huile provenant de la biomasse hydrotraitée (ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène), destinée à être utilisée en remplacement du gaz de pétrole liquéfié 46 24
Huile cotraitée (traitée dans une raffinerie en même temps que des combustibles ou carburants fossiles) provenant de la biomasse ou de la biomasse pyrolysée, destinée à être utilisée en remplacement du gazole 43 36
Huile cotraitée (traitée dans une raffinerie en même temps que des combustibles ou carburants fossiles) provenant de la biomasse ou de la biomasse pyrolysée, destinée à être utilisée en remplacement de l'essence 44 32
Huile cotraitée (traitée dans une raffinerie en même temps que des combustibles ou carburants fossiles) provenant de la biomasse ou de la biomasse pyrolysée, destinée à être utilisée en remplacement du carburéacteur 43 33
Huile cotraitée (traitée dans une raffinerie en même temps que des combustibles ou carburants fossiles) provenant de la biomasse ou de la biomasse pyrolysée, destinée à être utilisée en remplacement du gaz de pétrole liquéfié 46 23
CARBURANTS RENOUVELABLES POUVANT ÊTRE PRODUITS À PARTIR DE DIFFÉRENTES SOURCES RENOUVELABLES, Y COMPRIS DE LA BIOMASSE
Méthanol provenant de sources renouvelables 20 16
Éthanol provenant de sources renouvelables 27 21
Propanol provenant de sources renouvelables 31 25
Butanol provenant de sources renouvelables 33 27
Gazole filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques destiné à être utilisé en remplacement du gazole) 44 34
Essence filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de la biomasse, destiné à être utilisé en remplacement de l'essence) 44 33
Carburéacteur filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de sources renouvelables, destiné à être utilisé en remplacement du carburéacteur) 44 33
Carburéacteur filière hydro-thermolyse catalytique (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de la biomasse, destiné à être utilisé en remplacement du carburéacteur) (CHJ) 44 34
Carburéacteur filière alcohol-to-jet produit à partir d'éthanol ou d'isobutanol (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de la biomasse, destiné à être utilisé en remplacement du carburéacteur) (ATJ-SPK) 44 34
Carburéacteur filière synthesized iso-paraffins (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques produit à partir de la biomasse, destiné à être utilisé en remplacement du carburéacteur) 44 34
Gaz de pétrole liquéfié filière Fischer-Tropsch (hydrocarbure synthétique ou mélange d'hydrocarbures synthétiques, destiné à être utilisé en remplacement du gaz de pétrole liquéfié) 46 24
DME (diméthyléther) 28 19
Hydrogène provenant de sources renouvelables 120 -
ETBE (éthyl-tertio-butyl-éther produit à partir d'éthanol) 36 (dont 37 % issus de sources renouvelables) 27 (dont 37 % issus de sources renouvelables)
MTBE (méthyl-tertio-butyl-éther produit à partir de méthanol) 35 (dont 22 % issus de sources renouvelables) 26 (dont 22 % issus de sources renouvelables)
TAEE (tertioamyléthyléther produit à partir d'éthanol) 38 (dont 29 % issus de sources renouvelables) 29 (dont 29 % issus de sources renouvelables)
TAME (tertioamylméthyléther produit à partir de méthanol) 36 (dont 18 % issus de sources renouvelables) 28 (dont 18 % issus de sources renouvelables)
THxEE (tertiohexyléthyléther produit à partir d'éthanol) 38 (dont 25 % issus de sources renouvelables) 30 (dont 25 % issus de sources renouvelables)
THxEE (tertiohexyléthyléther produit à partir d'éthanol) 38 (dont 14 % issus de sources renouvelables) 30 (dont 14 % issus de sources renouvelables)
CARBURANTS FOSSILES
Essence.-Supercarburant sans plomb 43 32
Gazole 43 36
Carburéacteur 43 34

En vigueur depuis le vendredi 11 mai 2012

Annexe