JORF n°111 du 14 mai 2005

Arrêté du 2 mai 2005

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 2 mai 2005, M. Christian Dussarrat, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, est nommé directeur départemental de l'équipement du Territoire de Belfort à compter du 20 juin 2005.