JORF n°105 du 5 mai 2002

Arrêté du 2 mai 2002

La ministre de la culture et de la communication et le ministre de l'intérieur,

Vu le décret n° 91-841 du 2 septembre 1991 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèque, et notamment les articles 2 et 3 ;

Vu l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques,

Arrêtent :

Article 1

Les annexes I et II de l'arrêté du 19 décembre 2000 susvisé sont remplacées par les annexes I et II annexées au présent arrêté.

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Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Article Annexe

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS D'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

Région Alsace
Bas-Rhin

Bibliothèque municipale de Strasbourg

10

Bibliothèque de la communauté de communes de Sélestat

1

Bibliothèque municipale d'Haguenau

2

Bibliothèque départementale de prêt

6

Haut-Rhin

Bibliothèque municipale de Colmar

4

Bibliothèque municipale de Mulhouse

5

Bibliothèque départementale de prêt

4

Région Aquitaine
Dordogne

Bibliothèque municipale de Périgueux

3

Bibliothèque départementale de prêt

4

Gironde

Bibliothèque municipale de Bordeaux

9

Bibliothèque municipale de Bègles

2

Bibliothèque municipale de Libourne

2

Bibliothèque municipale de Mérignac

3

Bibliothèque municipale de Pessac

1

Bibliothèque municipale de Talence

2

Bibliothèque départementale de prêt

6

Landes

Bibliothèque municipale de Mont-de-Marsan

2

Bibliothèque municipale de Dax

1

Bibliothèque départementale de prêt

3

Lot-et-Garonne

Bibliothèque municipale d'Agen

1

Bibliothèque départementale de prêt

3

Pyrénées-Atlantiques

Bibliothèque municipale d'Anglet

2

Bibliothèque municipale de Bayonne

3

Bibliothèque municipale de Biarritz

1

Bibliothèque municipale de Pau

1

Bibliothèque départementale de prêt

4

Région Auvergne
Allier

Bibliothèque municipale de Montluçon

3

Bibliothèque municipale de Moulins

2

Bibliothèque municipale de Vichy

3

Bibliothèque départementale de prêt

3

Cantal

Bibliothèque municipale d'Aurillac

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Haute-Loire

Bibliothèque municipale du Puy

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Puy-de-Dôme

Bibliothèque municipale de Clermont-Ferrand

1

Bibliothèque municipale de Riom

1

Bibliothèque municipale de Thiers

1

Bibliothèque départementale de prêt

4

Région Bourgogne
Côte-d'Or

Bibliothèque municipale de Beaune

1

Bibliothèque municipale de Dijon

7

Bibliothèque départementale de prêt

4

Nièvre

Bibliothèque municipale de Nevers

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Saône-et-Loire

Bibliothèque municipale de Chalon-sur-Saône

3

Bibliothèque municipale du Creusot

2

Bibliothèque municipale de Mâcon

3

Bibliothèque municipale de Montceau-les-Mines

2

Bibliothèque départementale de prêt

4

Yonne

Bibliothèque municipale d'Auxerre

3

Bibliothèque municipale de Sens

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région Bretagne
Côtes-d'Armor

Bibliothèque municipale de Saint-Brieuc

3

Bibliothèque départementale de prêt

2

Finistère

Bibliothèque municipale de Brest

9

Bibliothèque de Quimper Communauté

4

Bibliothèque départementale de prêt

2

Ille-et-Vilaine

Bibliothèque municipale de Fougères

2

Bibliothèque municipale de Rennes

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Morbihan

Bibliothèque municipale de Lorient

4

Bibliothèque municipale de Vannes

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région Centre
Cher

Bibliothèque municipale de Bourges

2

Bibliothèque municipale de Vierzon

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Eure-et-Loir

Bibliothèque municipale de Chartres

4

Bibliothèque départementale de prêt

3

Indre

Bibliothèque municipale de Châteauroux

3

Bibliothèque départementale de prêt

1

Indre-et-Loire

Bibliothèque municipale de Joué-lès-Tours

1

Bibliothèque départementale de prêt

4

Loir-et-Cher

Bibliothèque municipale de Blois

2

Bibliothèque municipale de Romorantin

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Loiret

Bibliothèque municipale d'Orléans

7

Bibliothèque départementale de prêt

4

Région Champagne-Ardenne
Ardennes

Bibliothèque municipale de Charleville-Mézières

3

Bibliothèque municipale de Sedan

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Aube

Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Troyes

5

Bibliothèque départementale de prêt

2

Marne

Bibliothèque municipale de Châlons-en-Champagne

3

Bibliothèque municipale d'Epernay

2

Bibliothèque municipale de Reims

5

Bibliothèque départementale de prêt

1

Haute-Marne

Bibliothèque municipale de Chaumont

3

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région Corse
Corse-du-Sud

Bibliothèque départementale de prêt

2

Haute-Corse

Bibliothèque municipale de Bastia

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région Franche-Comté
Doubs

Bibliothèque municipale de Besançon

3

Bibliothèque municipale de Montbéliard

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Jura

Bibliothèque municipale de Dole

3

Bibliothèque municipale de Lons-le-Saunier

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Haute-Saône

Bibliothèque départementale de prêt

1

Territoire de Belfort

Bibliothèque municipale de Belfort

5

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région d'Ile-de-France
Seine-et-Marne

Bibliothèque municipale de Chelles

2

Bibliothèque municipale de Combs-la-Ville

2

Bibliothèque municipale de Dammarie-les-Lys

2

Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée

5

Bibliothèque municipale de Meaux

1

Bibliothèque municipale de Melun

2

Bibliothèque départementale de prêt

6

Yvelines

Bibliothèque municipale de Chatou

2

Bibliothèque municipale de Conflans-Sainte-Honorine

2

Bibliothèque municipale de Houilles

2

Bibliothèque municipale de Maisons-Laffitte

1

Bibliothèque municipale de Mantes-la-Jolie

2

Bibliothèque municipale des Mureaux

3

Bibliothèque municipale de Plaisir

2

Bibliothèque municipale de Poissy

2

Bibliothèque municipale de Sartrouville

3

Bibliothèque municipale de Saint-Germain-en-Laye

3

Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

9

Bibliothèque municipale de Trappes

2

Bibliothèque municipale de Versailles

5

Bibliothèque départementale de prêt

4

Essonne

Bibliothèque municipale d'Athis-Mons

2

Bibliothèque municipale de Brétigny-sur-Orge

2

Bibliothèque municipale de Corbeil-Essonnes

3

Bibliothèque municipale d'Etampes

2

Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry

4

Bibliothèque municipale de Massy

3

Bibliothèque municipale de Palaiseau

2

Bibliothèque municipale de Ris-Orangis

1

Bibliothèque municipale de Savigny-sur-Orge

2

Bibliothèque municipale de Sainte-Geneviève-des-Bois

2

Bibliothèque municipale des Ulis

1

Bibliothèque municipale de Viry-Châtillon

2

Bibliothèque municipale de Yerres

1

Bibliothèque départementale de prêt

4

Hauts-de-Seine

Bibliothèque municipale d'Antony

4

Bibliothèque municipale d'Asnières

3

Bibliothèque municipale de Bagneux

2

Bibliothèque municipale de Bois-Colombes

2

Bibliothèque municipale de Boulogne-Billancourt

5

Bibliothèque municipale de Châtenay-Malabry

2

Bibliothèque municipale de Clamart

3

Bibliothèque municipale de Clichy

1

Bibliothèque municipale de Colombes

4

Bibliothèque municipale de Courbevoie

3

Bibliothèque municipale de Fontenay-aux-Roses

2

Bibliothèque municipale de Gennevilliers

5

Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux

4

Bibliothèque municipale de Levallois-Perret

3

Bibliothèque municipale de Malakoff

2

Bibliothèque municipale de Meudon

2

Bibliothèque municipale de Montrouge

1

Bibliothèque municipale de Nanterre

6

Bibliothèque municipale de Neuilly-sur-Seine

3

Bibliothèque municipale du Plessis-Robinson

2

Bibliothèque municipale de Rueil-Malmaison

3

Bibliothèque municipale de Saint-Cloud

1

Bibliothèque municipale de Sèvres

2

Bibliothèque municipale de Sceaux

1

Bibliothèque municipale de Suresnes

4

Bibliothèque municipale de Vanves

2

Seine-Saint-Denis

Bibliothèque municipale d'Aulnay-sous-Bois

6

Bibliothèque municipale d'Aubervilliers

5

Bibliothèque municipale de Bagnolet

3

Bibliothèque municipale du Blanc-Mesnil

3

Bibliothèque municipale de Bobigny

4

Bibliothèque municipale de Bondy

3

Bibliothèque municipale de La Courneuve

2

Bibliothèque municipale de Drancy

3

Bibliothèque municipale d'Epinay-sur-Seine

3

Bibliothèque municipale de Gagny

2

Bibliothèque municipale de Livry-Gargan

2

Bibliothèque municipale de Montreuil

5

Bibliothèque municipale de Neuilly-sur-Marne

2

Bibliothèque municipale de Noisy-le-Grand

3

Bibliothèque municipale de Noisy-le-Sec

2

Bibliothèque municipale de Pantin

2

Bibliothèque municipale de Pierrefitte-sur-Seine

2

Bibliothèque municipale de Rosny-sous-Bois

2

Bibliothèque municipale de Sevran

3

Bibliothèque municipale de Saint-Denis

5

Bibliothèque municipale de Saint-Ouen

2

Bibliothèque municipale de Stains

2

Bibliothèque municipale de Tremblay-en-France

2

Val-de-Marne

Bibliothèque municipale d'Alfortville

2

Bibliothèque municipale d'Arcueil

1

Bibliothèque municipale de Bonneuil-sur-Marne

1

Bibliothèque municipale de Cachan

1

Bibliothèque municipale de Champigny-sur-Marne

4

Bibliothèque municipale de Charenton-le-Pont

2

Bibliothèque municipale de Choisy-le-Roi

3

Bibliothèque municipale de Créteil

6

Bibliothèque municipale de Fontenay-sous-Bois

3

Bibliothèque municipale de Fresnes

2

Bibliothèque municipale de L'Hay-les-Roses

3

Bibliothèque municipale d'Ivry-sur-Seine

3

Bibliothèque municipale de Maisons-Alfort

5

Bibliothèque municipale d'Orly

2

Bibliothèque municipale du Perreux-sur-Marne

2

Bibliothèque municipale de Saint-Maur-des-Fossés

3

Bibliothèque municipale de Sucy-en-Brie

2

Bibliothèque municipale de Thiais

2

Bibliothèque municipale de Villejuif

2

Bibliothèque municipale de Villeneuve-le-Roi

1

Bibliothèque municipale de Villeneuve-Saint-Georges

2

Bibliothèque municipale de Villiers-sur-Marne

2

Bibliothèque municipale de Vincennes

2

Bibliothèque municipale de Vitry-sur-Seine

3

Val-d'Oise

Bibliothèque municipale d'Argenteuil

5

Bibliothèque municipale de Bezons

2

Bibliothèque municipale de Cergy

2

Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise

5

Bibliothèque municipale d'Eaubonne

2

Bibliothèque municipale d'Ermont

2

Bibliothèque municipale de Franconville-la-Garenne

2

Bibliothèque municipale de Garges-lès-Gonesse

2

Bibliothèque municipale de Pontoise

2

Bibliothèque municipale de Sarcelles

3

Bibliothèque municipale de Taverny

2

Bibliothèque municipale de Villiers-le-Bel

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Région Languedoc-Roussillon
Aude

Bibliothèque municipale de Carcassonne

2

Bibliothèque municipale de Narbonne

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Gard

Bibliothèque municipale d'Alès

2

Bibliothèque municipale de Nîmes

9

Bibliothèque départementale de prêt

3

Hérault

Bibliothèque municipale de Béziers

3

Bibliothèque municipale de Montpellier

3

Bibliothèque municipale de Sète

3

Bibliothèque départementale de prêt

4

Lozère

Bibliothèque départementale de prêt

2

Pyrénées-Orientales

Bibliothèque municipale de Perpignan

4

Bibliothèque départementale de prêt

3

Région Limousin
Corrèze

Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Creuse

Bibliothèque départementale de prêt

2

Haute-Vienne

Bibliothèque municipale de Limoges

5

Bibliothèque départementale de prêt

3

Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle

Bibliothèque municipale de Lunéville

2

Bibliothèque municipale de Nancy

3

Bibliothèque municipale de Vandoeuvre-lès-Nancy

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Meuse

Bibliothèque municipale de Verdun

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Moselle

Bibliothèque municipale de Metz

5

Bibliothèque municipale de Sarreguemines

2

Bibliothèque municipale de Thionville

2

Bibliothèque départementale de prêt

4

Vosges

Bibliothèque municipale d'Epinal

2

Bibliothèque municipale de Saint-Dié

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Midi-Pyrénées
Ariège

Bibliothèque départementale de prêt

2

Aveyron

Bibliothèque municipale de Millau

2

Bibliothèque municipale de Rodez

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Haute-Garonne

Bibliothèque municipale de Colomiers

2

Bibliothèque municipale de Toulouse

2

Bibliothèque départementale de prêt

5

Gers

Bibliothèque municipale d'Auch

1

Lot

Bibliothèque de la communauté de communes du pays de Cahors

2

Hautes-Pyrénées

Bibliothèque municipale de Tarbes

4

Bibliothèque départementale de prêt

2

Tarn

Bibliothèque municipale d'Albi

3

Bibliothèque municipale de Castres

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Tarn-et-Garonne

Bibliothèque municipale de Montauban

3

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région Nord - Pas-de-Calais
Nord

Bibliothèque municipale de Cambrai

4

Bibliothèque municipale de Coudekerque-Branche

2

Bibliothèque municipale de Douai

3

Bibliothèque municipale de Dunkerque

4

Bibliothèque municipale de Grande-Synthe

2

Bibliothèque municipale de Lille

4

Bibliothèque municipale de Roubaix

7

Bibliothèque municipale de Tourcoing

6

Bibliothèque municipale de Valenciennes

4

Bibliothèque municipale de Villeneuve-d'Ascq

4

Bibliothèque municipale de Wattrelos

2

Bibliothèque départementale de prêt

5

Pas-de-Calais

Bibliothèque municipale d'Arras

4

Bibliothèque municipale de Béthune

2

Bibliothèque municipale de Boulogne-sur-Mer

2

Bibliothèque municipale de Bruay-la-Buissière

2

Bibliothèque municipale de Calais

7

Bibliothèque municipale de Hénin-Beaumont

2

Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Saint-Omer

1

Bibliothèque départementale de prêt

11

Région Basse-Normandie
Calvados

Bibliothèque municipale de Caen

6

Bibliothèque municipale d'Hérouville-Saint-Clair

2

Bibliothèque municipale de Lisieux

2

Manche

Bibliothèque municipale de Cherbourg-Octeville

2

Bibliothèque départementale de prêt

4

Orne

Bibliothèque de la communauté urbaine d'Alençon

2

Médiathèque du pays de Flers

1

Région Haute-Normandie
Eure

Bibliothèque municipale d'Evreux

5

Bibliothèque municipale de Vernon

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Seine-Maritime

Bibliothèque municipale de Dieppe

2

Bibliothèque municipale du Grand-Quévilly

1

Bibliothèque municipale du Havre

4

Bibliothèque municipale du Petit-Quévilly

2

Bibliothèque municipale de Rouen

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région Pays de la Loire
Loire-Atlantique

Bibliothèque municipale de Nantes

8

Bibliothèque municipale de Rezé

1

Bibliothèque municipale de Saint-Herblain

2

Bibliothèque municipale de Saint-Nazaire

4

Bibliothèque municipale de Saint-Sébastien-sur-Loire

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Maine-et-Loire

Bibliothèque municipale de Cholet

4

Bibliothèque municipale de Saumur

1

Bibliothèque départementale de prêt

5

Mayenne

Bibliothèque municipale de Laval

3

Bibliothèque départementale de prêt

3

Sarthe

Bibliothèque municipale du Mans

5

Bibliothèque départementale de prêt

4

Vendée

Bibliothèque municipale de La Roche-sur-Yon

3

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région Picardie
Aisne

Bibliothèque municipale de Laon

2

Bibliothèque municipale de Soissons

2

Bibliothèque municipale de Saint-Quentin

3

Bibliothèque départementale de prêt

4

Oise

Bibliothèque municipale de Beauvais

5

Bibliothèque municipale de Compiègne

1

Bibliothèque municipale de Creil

1

Bibliothèque municipale de Senlis

1

Bibliothèque départementale de prêt

4

Somme

Bibliothèque municipale d'Abbeville

2

Bibliothèque départementale de prêt

4

Région Poitou-Charentes
Charente

Bibliothèque de la communauté d'agglomération d'Angoulême

4

Bibliothèque départementale de prêt

3

Charente-Maritime

Bibliothèque municipale de Rochefort

2

Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle

4

Bibliothèque municipale de Saintes

2

Bibliothèque départementale de prêt

4

Deux-Sèvres

Bibliothèque municipale de Niort

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Vienne

Bibliothèque municipale de Châtellerault

2

Bibliothèque municipale de Poitiers

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence

Bibliothèque municipale de Digne

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Hautes-Alpes

Bibliothèque municipale de Gap

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Alpes-Maritimes

Bibliothèque municipale d'Antibes

4

Bibliothèque municipale de Cagnes-sur-Mer

2

Bibliothèque municipale de Cannes

3

Bibliothèque municipale du Cannet

2

Bibliothèque municipale de Grasse

2

Bibliothèque municipale de Menton

1

Bibliothèque municipale de Nice

10

Bibliothèque départementale de prêt

2

Bouches-du-Rhône

Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence

7

Bibliothèque municipale d'Arles

4

Bibliothèque municipale d'Aubagne

2

Bibliothèque municipale de Marseille

11

Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de la ville nouvelle de Fos

10

Bibliothèque municipale de Salon-de-Provence

2

Bibliothèque municipale de Vitrolles

2

Bibliothèque départementale de prêt

4

Var

Bibliothèque municipale de Draguignan

1

Bibliothèque municipale de La Garde

2

Bibliothèque municipale de Fréjus

2

Bibliothèque municipale d'Hyères

3

Bibliothèque municipale de La Seyne-sur-Mer

3

Bibliothèque municipale de Saint-Raphaël

2

Bibliothèque municipale de Toulon

5

Bibliothèque départementale de prêt

1

Vaucluse

Bibliothèque municipale d'Avignon

6

Bibliothèque municipale d'Orange

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Rhône-Alpes
Ain

Bibliothèque municipale de Bourg-en-Bresse

3

Bibliothèque municipale d'Oyonnax

2

Bibliothèque départementale de prêt

5

Ardèche

Bibliothèque municipale de Privas

1

Bibliothèque départementale de prêt

3

Drôme

Bibliothèque municipale de Montélimar

2

Bibliothèque municipale de Romans-sur-Isère

3

Bibliothèque municipale de Valence

6

Bibliothèque départementale de prêt

3

Isère

Bibliothèque municipale de Bourgoin-Jallieu

2

Bibliothèque municipale d'Echirolles

4

Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de L'Isle-d'Abeau

1

Bibliothèque municipale de Grenoble

7

Bibliothèque municipale de Vienne

2

Bibliothèque départementale de prêt

7

Loire

Bibliothèque municipale de Firminy

2

Bibliothèque municipale de Saint-Chamond

1

Bibliothèque municipale de Saint-Etienne

10

Bibliothèque départementale de prêt

5

Rhône

Bibliothèque municipale de Bron

2

Bibliothèque municipale de Caluire-et-Cuire

2

Bibliothèque municipale de Lyon

10

Bibliothèque municipale de Meyzieux

2

Bibliothèque municipale d'Oullins

1

Bibliothèque municipale de Rillieux-la-Pape

2

Bibliothèque municipale de Sainte-Foy-lès-Lyon

2

Bibliothèque municipale de Saint-Priest

2

Bibliothèque municipale de Vaulx-en-Velin

2

Bibliothèque municipale de Vénissieux

4

Bibliothèque municipale de Villefranche-sur-Saône

1

Bibliothèque municipale de Villeurbanne

9

Bibliothèque départementale de prêt

1

Savoie

Bibliothèque municipale d'Aix-les-Bains

2

Bibliothèque municipale de Chambéry

8

Bibliothèque départementale de prêt

3

Haute-Savoie

Bibliothèque municipale d'Annecy

3

Bibliothèque municipale d'Annemasse

2

Bibliothèque municipale de Thonon-les-Bains

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Départements d'outre-mer
Guadeloupe

Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre

2

Bibliothèque départementale de prêt

3

Bibliothèque départementale de Basse-Terre

3

Martinique

Bibliothèque départementale de prêt

2

Bibliothèque départementale Schoelcher

5

Guyane

Bibliothèque départementale de prêt

2

Réunion

Bibliothèque municipale de Saint-Benoît

2

Bibliothèque municipale de Saint-Denis-de-la-Réunion

3

Bibliothèque départementale de Saint-Denis-de-la-Réunion

2

Bibliothèque municipale de Saint-Joseph

2

Bibliothèque municipale de Saint-Paul

2

Bibliothèque municipale de Saint-Pierre

4

Bibliothèque départementale de prêt

2

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENT RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES

Région Alsace
Bas-Rhin

Bibliothèque municipale de Strasbourg

4

Bibliothèque de la communauté de communes de Sélestat

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Haut-Rhin

Bibliothèque municipale de Colmar

2

Bibliothèque municipale de Mulhouse

3

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Aquitaine
Dordogne

Bibliothèque municipale de Périgueux

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Gironde

Bibliothèque municipale de Bordeaux

3

Bibliothèque municipale de Libourne

1

Bibliothèque municipale de Mérignac

1

Bibliothèque municipale de Pessac

1

Bibliothèque municipale de Talence

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Landes

Bibliothèque municipale de Dax

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Lot-et-Garonne

Bibliothèque municipale d'Agen

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Pyrénées-Atlantiques

Bibliothèque municipale de Bayonne

1

Bibliothèque municipale de Biarritz

1

Bibliothèque municipale de Pau

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Auvergne
Allier

Bibliothèque municipale de Montluçon

1

Bibliothèque municipale de Moulins

1

Bibliothèque municipale de Vichy

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Cantal

Bibliothèque municipale d'Aurillac

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Haute-Loire

Bibliothèque municipale du Puy

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Puy-de-Dôme

Bibliothèque municipale de Clermont-Ferrand

1

Bibliothèque municipale de Riom

1

Bibliothèque municipale de Thiers

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région Bourgogne
Côte-d'Or

Bibliothèque municipale de Beaune

1

Bibliothèque municipale de Dijon

3

Bibliothèque départementale de prêt

1

Nièvre

Bibliothèque municipale de Nevers

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Saône-et-Loire

Bibliothèque municipale de Chalon-sur-Saône

1

Bibliothèque municipale de Mâcon

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Yonne

Bibliothèque municipale d'Auxerre

1

Bibliothèque municipale de Sens

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Bretagne
Côtes-d'Armor

Bibliothèque municipale de Saint-Brieuc

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Finistère

Bibliothèque municipale de Brest

3

Bibliothèque de Quimper communauté

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Ille-et-Vilaine

Bibliothèque municipale de Rennes

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Morbihan

Bibliothèque municipale de Lorient

1

Bibliothèque municipale de Vannes

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Centre
Cher

Bibliothèque municipale de Bourges

1

Bibliothèque municipale de Vierzon

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Eure-et-Loir

Bibliothèque municipale de Chartres

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Indre

Bibliothèque municipale de Châteauroux

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Indre-et-Loire

Bibliothèque municipale de Joué-lès-Tours

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Loir-et-Cher

Bibliothèque municipale de Blois

1

Bibliothèque municipale de Romorantin-Lanthenay

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Loiret

Bibliothèque municipale d'Orléans

3

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Champagne-Ardenne
Ardennes

Bibliothèque municipale de Charleville-Mézières

1

Bibliothèque municipale de Sedan

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Aube

Bibliothèque intercommunale de Troyes

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Marne

Bibliothèque municipale d'Epernay

1

Bibliothèque municipale de Reims

3

Bibliothèque départementale de prêt

1

Haute-Marne

Bibliothèque municipale de Chaumont

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Corse
Corse-du-Sud

Bibliothèque départementale de prêt

1

Haute-Corse

Bibliothèque municipale de Bastia

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Franche-Comté
Doubs

Bibliothèque municipale de Besançon

2

Bibliothèque municipale de Montbéliard

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Jura

Bibliothèque municipale de Dole

2

Bibliothèque municipale de Lons-le-Saunier

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Haute-Saône

Bibliothèque départementale de prêt

1

Territoire de Belfort

Bibliothèque municipale de Belfort

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Ile-de-France
Seine-et-Marne

Bibliothèque municipale de Chelles

1

Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée

1

Bibliothèque municipale de Meaux

1

Bibliothèque municipale de Melun

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Yvelines

Bibliothèque municipale de Conflans-Sainte-Honorine

1

Bibliothèque municipale de Maisons-Laffitte

1

Bibliothèque municipale de Mantes-la-Jolie

1

Bibliothèque municipale des Mureaux

1

Bibliothèque municipale de Poissy

1

Bibliothèque municipale de Sartrouville

1

Bibliothèque municipale de Saint-Germain-en-Laye

1

Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

2

Bibliothèque municipale de Versailles

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Essonne

Bibliothèque municipale de Corbeil-Essonne

1

Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry

1

Bibliothèque municipale de Massy

1

Bibliothèque municipale de Palaiseau

1

Bibliothèque municipale de Ris-Orangis

1

Bibliothèque municipale de Sainte-Geneviève-des-Bois

1

Bibliothèque municipale des Ulis

1

Bibliothèque municipale de Viry-Châtillon

1

Bibliothèque municipale de Yerres

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Hauts-de-Seine

Bibliothèque municipale d'Antony

1

Bibliothèque municipale d'Asnières

1

Bibliothèque municipale de Bagneux

1

Bibliothèque municipale de Boulogne-Billancourt

1

Bibliothèque municipale de Châtenay-Malabry

1

Bibliothèque municipale de Clamart

1

Bibliothèque municipale de Clichy

1

Bibliothèque municipale de Colombes

1

Bibliothèque municipale de Courbevoie

1

Bibliothèque municipale de Fontenay-aux-Roses

1

Bibliothèque municipale de Gennevilliers

1

Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux

1

Bibliothèque municipale de Levallois-Perret

1

Bibliothèque municipale de Meudon

1

Bibliothèque municipale de Montrouge

1

Bibliothèque municipale de Nanterre

2

Bibliothèque municipale de Neuilly-sur-Seine

1

Bibliothèque municipale du Plessis-Robinson

1

Bibliothèque municipale de Rueil-Malmaison

1

Bibliothèque municipale de Saint-Cloud

1

Bibliothèque municipale de Sèvres

1

Bibliothèque municipale de Sceaux

1

Bibliothèque municipale de Suresnes

2

Bibliothèque municipale de Vanves

1

Seine-Saint-Denis

Bibliothèque municipale d'Aulnay-sous-Bois

2

Bibliothèque municipale d'Aubervilliers

1

Bibliothèque municipale de Bagnolet

1

Bibliothèque municipale du Blanc-Mesnil

1

Bibliothèque municipale de Bobigny

1

Bibliothèque municipale de Bondy

1

Bibliothèque municipale de la Courneuve

1

Bibliothèque municipale de Drancy

1

Bibliothèque municipale d'Epinay-sur-Seine

1

Bibliothèque municipale de Montreuil

2

Bibliothèque municipale de Noisy-le-Grand

1

Bibliothèque municipale de Noisy-le-Sec

1

Bibliothèque municipale de Pantin

1

Bibliothèque municipale de Pierrefitte-sur-Seine

1

Bibliothèque municipale de Rosny-sous-Bois

1

Bibliothèque municipale de Sevran

1

Bibliothèque municipale de Saint-Denis

1

Bibliothèque municipale de Saint-Ouen

1

Bibliothèque municipale de Stains

1

Bibliothèque municipale de Tremblay-en-France

1

Val-de-Marne

Bibliothèque municipale d'Alfortville

1

Bibliothèque municipale d'Arcueil

1

Bibliothèque municipale de Bonneuil-sur-Marne

1

Bibliothèque municipale de Cachan

1

Bibliothèque municipale de Champigny-sur-Marne

1

Bibliothèque municipale de Charenton-le-Pont

1

Bibliothèque municipale de Choisy-le-Roi

1

Bibliothèque municipale de Créteil

1

Bibliothèque municipale de Fontenay-sous-Bois

1

Bibliothèque municipale de Fresnes

1

Bibliothèque municipale de l'Hay-les-Roses

1

Bibliothèque municipale d'Ivry-sur-seine

1

Bibliothèque municipale de Maisons-Alfort

1

Bibliothèque municipale d'Orly

1

Bibliothèque municipale de Saint-Maur-des-Fossés

1

Bibliothèque municipale de Thiais

1

Bibliothèque municipale de Villeneuve-le-Roi

1

Bibliothèque municipale de Villeneuve-Saint-Georges

1

Bibliothèque municipale de Vincennes

1

Val-d'Oise

Bibliothèque municipale d'Argenteuil

2

Bibliothèque municipale de Cergy

1

Bibliothèque du Syndicat d'agglomération nouvelle de Cergy-Pontoise

1

Bibliothèque municipale de Pontoise

1

Bibliothèque municipale de Sarcelles

1

Bibliothèque municipale de Taverny

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Région Languedoc-Roussillon
Aude

Bibliothèque municipale de Carcassonne

1

Bibliothèque municipale de Narbonne

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Gard

Bibliothèque municipale d'Alès

1

Bibliothèque municipale de Nîmes

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Hérault

Bibliothèque municipale de Béziers

1

Bibliothèque municipale de Montpellier

3

Bibliothèque municipale de Sète

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Lozère

Bibliothèque départementale de prêt

1

Pyrénées-Orientales

Bibliothèque municipale de Perpignan

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Limousin
Corrèze

Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Creuse

Bibliothèque départementale de prêt

1

Haute-Vienne

Bibliothèque municipale de Limoges

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle

Bibliothèque municipale de Lunéville

1

Bibliothèque municipale de Nancy

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Meuse

Bibliothèque municipale de Verdun

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Moselle

Bibliothèque municipale de Metz

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Vosges

Bibliothèque municipale d'Épinal

1

Bibliothèque municipale de Saint-Dié

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Midi-Pyrénées
Ariège

Bibliothèque départementale de prêt

1

Aveyron

Bibliothèque municipale de Millau

1

Bibliothèque municipale de Rodez

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Haute-Garonne

Bibliothèque municipale de Colomiers

1

Bibliothèque municipale de Toulouse

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Gers

Bibliothèque municipale d'Auch

1

Hautes-Pyrénées

Bibliothèque municipale de Tarbes

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Tarn

Bibliothèque municipale d'Albi

1

Bibliothèque municipale de Castres

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Tarn-et-Garonne

Bibliothèque municipale de Montauban

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Nord - Pas-de-Calais
Nord

Bibliothèque municipale de Cambrai

1

Bibliothèque municipale de Douai

1

Bibliothèque municipale de Dunkerque

1

Bibliothèque municipale de Grande-Synthe

1

Bibliothèque municipale de Lille

1

Bibliothèque municipale de Roubaix

1

Bibliothèque municipale de Tourcoing

1

Bibliothèque municipale de Valenciennes

2

Bibliothèque municipale de Villeneuve-d'Ascq

1

Bibliothèque municipale de Wattrelos

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Pas-de-Calais

Bibliothèque municipale d'Arras

1

Bibliothèque municipale de Béthune

1

Bibliothèque municipale de Calais

1

Bibliothèque de la communauté d'agglomération de Saint-Omer

1

Bibliothèque départementale de prêt

3

Région Basse-Normandie
Calvados

Bibliothèque municipale de Caen

2

Bibliothèque municipale d'Hérouville-Saint-Clair

1

Bibliothèque municipale de Lisieux

1

Manche

Bibliothèque municipale de Cherbourg

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Orne

Bibliothèque intercommunale d'Alençon

1

Bibliothèque du pays de Flers

1

Région Haute-Normandie
Eure

Bibliothèque municipale d'Evreux

1

Bibliothèque municipale de Vernon

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Seine-Maritime

Bibliothèque municipale de Dieppe

1

Bibliothèque municipale du Grand-Quévilly

1

Bibliothèque municipale du Havre

2

Bibliothèque municipale de Rouen

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Pays de la Loire
Loire-Atlantique

Bibliothèque municipale de Nantes

3

Bibliothèque municipale de Rezé

1

Bibliothèque municipale de Saint-Herblain

1

Bibliothèque municipale de Saint-Nazaire

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Maine-et-Loire

Bibliothèque municipale de Cholet

1

Bibliothèque municipale de Saumur

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Mayenne

Bibliothèque municipale de Laval

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Sarthe

Bibliothèque municipale du Mans

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Vendée

Bibliothèque municipale de La Roche-sur-Yon

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Picardie
Aisne

Bibliothèque municipale de Laon

1

Bibliothèque municipale de Soissons

1

Bibliothèque municipale de Saint-Quentin

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Oise

Bibliothèque municipale de Beauvais

1

Bibliothèque municipale de Compiègne

1

Bibliothèque municipale de Creil

1

Bibliothèque municipale de Senlis

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Somme

Bibliothèque municipale d'Abbeville

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Poitou-Charentes
Charente

Bibliothèque de la communauté d'agglomération d'Angoulême

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Charente-Maritime

Bibliothèque municipale de Rochefort

1

Bibliothèque intercommunale de La Rochelle

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Deux-Sèvres

Bibliothèque municipale de Niort

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Vienne

Bibliothèque municipale de Châtellerault

1

Bibliothèque municipale de Poitiers

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence

Bibliothèque municipale de Digne

1

Hautes-Alpes

Bibliothèque municipale de Gap

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Alpes-Maritimes

Bibliothèque municipale d'Antibes

1

Bibliothèque municipale de Cannes

1

Bibliothèque municipale du Cannet

1

Bibliothèque municipale de Grasse

1

Bibliothèque municipale de Menton

1

Bibliothèque municipale de Nice

4

Bibliothèque départementale de prêt

1

Bouches-du-Rhône

Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence

2

Bibliothèque municipale d'Arles

2

Bibliothèque municipale d'Aubagne

1

Bibliothèque municipale de Gardanne

1

Bibliothèque municipale de Marseille

4

Bibliothèque du Syndicat d'agglomération nouvelle de Fos

3

Bibliothèque municipale de Salon-de-Provence

1

Bibliothèque municipale de Vitrolles

1

Bibliothèque départementale de prêt

2

Var

Bibliothèque municipale de Draguignan

1

Bibliothèque municipale d'Hyères

1

Bibliothèque municipale de La Seyne-sur-Mer

1

Bibliothèque municipale de Saint-Raphaël

1

Bibliothèque municipale de Toulon

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Vaucluse

Bibliothèque municipale d'Avignon

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Région Rhône-Alpes
Ain

Bibliothèque municipale de Bourg-en-Bresse

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Ardèche

Bibliothèque municipale de Privas

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Drôme

Bibliothèque municipale de Montélimar

1

Bibliothèque municipale de Romans-sur-Isère

1

Bibliothèque municipale de Valence

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Isère

Bibliothèque municipale d'Échirolles

1

Bibliothèque du Syndicat d'agglomération nouvelle de l'Isle-d'Abeau

1

Bibliothèque municipale de Grenoble

4

Bibliothèque départementale de prêt

2

Loire

Bibliothèque municipale de Saint-Chamond

1

Bibliothèque municipale de Saint-Etienne

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Rhône

Bibliothèque municipale de Bron

1

Bibliothèque municipale de Lyon

4

Bibliothèque municipale d'Oullins

1

Bibliothèque municipale de Rillieux-la-Pape

1

Bibliothèque municipale de Sainte-Foy-lès-Lyon

1

Bibliothèque municipale de Saint-Priest

1

Bibliothèque municipale de Vaulx-en-Velin

1

Bibliothèque municipale de Vénissieux

1

Bibliothèque municipale de Villefranche-sur-Saône

1

Bibliothèque municipale de Villeurbanne

2

Bibliothèque départementale de prêt

1

Savoie

Bibliothèque municipale de Chambéry

2

Bibliothèque départementale de prêt

2

Haute-Savoie

Bibliothèque municipale d'Annecy

1

Bibliothèque municipale de Thonon-les-Bains

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

Départements d'outre-mer
Guadeloupe

Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre

1

Martinique

Bibliothèque départementale de prêt

1

Bibliothèque départementale de Schoelcher

1

Réunion

Bibliothèque municipale de Saint-Denis-de-la-Réunion

1

Bibliothèque départementale de Saint-Denis-de-la-Réunion

1

Bibliothèque départementale de prêt

1

1 version

Les annexes I et II de l'arrêté susvisé sont remplacées par les annexes I et II du présent arrêté.

Fait à Paris, le 2 mai 2002.

La ministre de la culture

et de la communication,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de l'administration générale,

B. Suzzarelli

Le ministre de l'intérieur,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

des collectivités locales,

D. Bur