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Arrêté du 2 mai 1991

modifiant l'arrêté du 14 décembre 1990 relatif à l'apprentissage anticipé de la conduite

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Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer,

Vu le code de la route, et notamment ses articles L. 12, L. 29, R. 123-2, R. 123-3, R. 241-1 à R. 241-3, R. 243 à R. 247 ;

Vu l'arrêté du 14 décembre 1990 relatif à l'apprentissage anticipé de la conduite ;

Sur la proposition du directeur de la sécurité et de la circulation routières,

a modifié les dispositions suivantes

a modifié les dispositions suivantes

a modifié les dispositions suivantes

En vigueur depuis le 15 mai 1991

Le directeur de la sécurité et de la circulation routières est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la sécurité

et de la circulation routières,

J.-M. BÉRARD

En vigueur depuis le mercredi 15 mai 1991

Arrêté du 2 mai 1991
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4