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Arrêté du 2 mai 1990

PORTANT CREATION DE COMITES TECHNIQUES PARITAIRES DEPARTEMENTAUX PLACES AUPRES DES DIRECTEURS DEPARTEMENTAUX DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER

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CREATION ET COMPOSITION DES COMITES SUSVISES: REPRESENTANTS TITULAIRES ET SUPPLEANTS DE L'ADMINISTRATION ET DES PERSONNELS.

APPLICATION DU TITRE III DU DECRET 82452 DU 28-05-1982.

Arrêté du 2 mai 1990