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Arrêté du 2 juin 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2008 modifié portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche ;

Vu l'avis du de comité social d'administration centrale,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 30 juin 2008

Résumé. L'article 1 change les règles de l'article 5 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 juin 2008Art. 5 → Version 3
- Arrêté du 30 juin 2008
Art. 5

1 version

1 modifié

Article 2

Créé le 28 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet article dit que l'arrêté doit être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 2 juin 2023.

Marc Fesneau

En vigueur depuis le mercredi 28 juin 2023

Arrêté du 2 juin 2023
Article 1
Article 2