Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination et dispensation de cautionnement
Résumé M. BUTEZ remplace M. ZITOUNI et ne doit pas donner de garantie, il peut recevoir une indemnité en fonction de ses jours de travail.
Par arrêté du ministre des armées en date du 2 juin 2022, M. Rodolphe BUTEZ, sergent, est nommé, à compter de cette même date, mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances auprès du groupement de soutien de la base de défense de Creil (GSBdD Creil), à Creil, en remplacement de M. Mehdi ZITOUNI, sergent-chef.
M. Rodolphe BUTEZ est dispensé de cautionnement et peut percevoir une indemnité de responsabilité au prorata de ses jours d'activité.
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