JORF n°164 du 18 juillet 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juin 2000, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers au titre des consommateurs d'eau :

Suppléant : M. Malnar (André), en remplacement de M. Clostre (André).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 2 juin 2000, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers au titre des consommateurs d'eau :

Suppléant : M. Malnar (André), en remplacement de M. Clostre (André).