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Arrêté du 2 juin 1994

JORF n°243 du 19 octobre 1994

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'inspecteurs généraux adjoints à l'Office national interprofessionnel des céréales

Résumé Le ministre nomme deux chefs de services régionaux comme inspecteurs généraux adjoints, indiquant leurs échelons et ancienneté.
Mots-clés : Agriculture Pêche Administration publique Nomination Inspecteur général Office national interprofessionnel des céréales

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 juin 1994, les chefs des services régionaux de classe fonctionnelle de l'Office national interprofessionnel des céréales dont les noms suivent sont nommés et titularisés dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes:
Celerin (Georges):
4e échelon, à compter du 17 mars 1994; reliquat d'ancienneté: 2 ans 2 mois 19 jours.
5e échelon, à compter du 28 décembre 1994; reliquat d'ancienneté: néant.
Cubero (Jean-Claude):
4e échelon, à compter du 30 août 1994; reliquat d'ancienneté: néant.

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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 juin 1994, les chefs des services régionaux de classe fonctionnelle de l'Office national interprofessionnel des céréales dont les noms suivent sont nommés et titularisés dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes:

Celerin (Georges):

4e échelon, à compter du 17 mars 1994; reliquat d'ancienneté: 2 ans 2 mois 19 jours.

5e échelon, à compter du 28 décembre 1994; reliquat d'ancienneté: néant.

Cubero (Jean-Claude):

4e échelon, à compter du 30 août 1994; reliquat d'ancienneté: néant.