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Arrêté du 2 juin 1992

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JORF n°142 du 20 juin 1992

  1. Les logiciels

3.1. Système d'exploitation;
3.2. Traducteur de langage;
3.3. Progiciels.

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3. Les logiciels

3.1. Système d'exploitation;

3.2. Traducteur de langage;

3.3. Progiciels.