Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'une liste d'organismes de formation
Résumé Un arrêté supprimé qui listait les organismes pour la formation de conducteurs et convoyeurs d'animaux vivants.
L'arrêté du 26 juillet 2023 portant publication de la liste des organismes de formation habilités à mettre en œuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants est abrogé.
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