JORF n°153 du 4 juillet 1999

Art. 1er. - La direction de l'espace rural et de la forêt comprend :

  1. La sous-direction des actions régionales et rurales ;

  2. La sous-direction de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural ;

  3. La sous-direction de la forêt ;

  4. La sous-direction des industries du bois ;

  5. La sous-direction du cheval ;

  6. Le département de la santé des forêts ;

  7. Le centre d'information sur la forêt et l'aménagement rural ;

  8. La mission des affaires générales.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La direction de l'espace rural et de la forêt comprend :

1. La sous-direction des actions régionales et rurales ;

2. La sous-direction de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural ;

3. La sous-direction de la forêt ;

4. La sous-direction des industries du bois ;

5. La sous-direction du cheval ;

6. Le département de la santé des forêts ;

7. Le centre d'information sur la forêt et l'aménagement rural ;

8. La mission des affaires générales.