Art. 3. - L'enseignement de français et de philosophie dans les classes préparatoires de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) durant l'année scolaire 1998-1999 s'appuie notamment sur le premier thème cité à l'article 1er, à travers les oeuvres mentionnées aux 1 et 2 de ce thème.