JORF n°163 du 16 juillet 1997

Arrêté du 2 juillet 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 juillet 1997, sont nommés, pour une période de trois ans, membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité :

En qualité de représentants de l'université

Titulaire : M. Moreau (Richard).
Suppléant : M. Trapy (Gérard).

En qualité de représentants de l'Institut Pasteur

Titulaire : M. Hurtrel (Bruno).
Suppléant : M. Bourhy (Hervé).

En qualité de représentants de l'Institut national

de la santé et de la recherche médicale

Titulaire : M. Mahouy (Guy).
Suppléant : M. Maurin-Blanchet (Henri).

En qualité de représentants de l'Institut national

de la recherche agronomique

Titulaire : M. Aynaud (Jean-Marie).
Suppléant : M. Michel (Christian).

En qualité de représentants de l'enseignement vétérinaire

Titulaires : M. Toma (Bernard), M. Ganière (Jean-Pierre).
Suppléants : M. Bézille (Pierre), M. Ducos de Lahitte (Jacques).

En qualité de représentants du Conseil général vétérinaire

Titulaire : M. Dupont (Yves).
Suppléant : M. Quilleriet (Annie).

En qualité de représentants du corps

des vétérinaires inspecteurs

Titulaires : M. Gerbaldi (Patrick), M. Gouello (Loïc), M. Teyssedre (Jean-Paul).
Suppléants : M. Assemat (Benoît), M. Martin (Jean-Luc), M. Mouret (Eric).

En qualité de représentants des directeurs

des laboratoires vétérinaires départementaux

Titulaire : Mme Moquay-Traczuk (Viviane).
Suppléant : M. Portejoie (Yves).

En qualité de représentants des personnels

scientifiques du CNEVA

Titulaire : M. Savey (Marc).
Suppléant : M. Plateau (Eric).

En qualité de représentants des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique
Titulaire : M. Poutrel (Bernard).
Suppléant : M. de Rycke (Jean).

En qualité de représentants du Conseil supérieur

de l'ordre national des vétérinaires

Titulaire : M. Lapras (Michel).
Suppléant : M. Rondeau (Christian).

En qualité de représentants du Syndicat national

des vétérinaires d'exercice libéral

Titulaire : M. Delmotte (Daniel).
Suppléant : M. Bailly (René).

En qualité de représentants de la Société nationale

des groupements techniques vétérinaires

Titulaire : M. Faroult (Bertrand).
Suppléant : M. Brard (Christophe).

En qualité de représentants vétérinaires

des organisations professionnelles d'élevage

Titulaire : M. Guerin (Bernard).
Suppléant : M. Dumont (Pascal).

En qualité de représentants des vétérinaires

exerçant dans une firme privée

Titulaire : M. Glattleider (Daniel, Laurent).
Suppléant : M. Maury (Yves).

En qualité de représentants de la Fédération nationale

des groupements de défense sanitaire du bétail

Titulaires : M. Terrand (Bernard), M. Blanchet (René).
Suppléants : M. Cassagne (Marc, Henri), Mme Touratier (Anne).

En qualité de représentants de l'assemblée permanente

des chambres d'agriculture

Titulaire : M. Debroux (Gilbert).
Suppléant : Mme Marlin (Christine).

En qualité de représentants de l'Institut de l'élevage

Titulaire : M. Heuchel (Vincent).
Suppléant : M. Vallet (André).

En qualité de représentants de l'Institut technique du porc

Titulaire : Mlle Rossel (Roxane).
Suppléant : M. Pichou (Alain).

En qualité de représentants

de l'Institut technique de l'aviculture

Titulaire : M. Guillot (Jean-François).
Suppléant : Mlle Bouvarel (Isabelle).

En qualité de représentants de l'Union nationale

interprofessionnelle du cheval

Titulaire : M. de Chevigny (Jean).
Suppléant : M. Bozo (Ghislain).

En qualité de représentants de la Fédération nationale

des organisations sanitaires agricoles départementales

Titulaire : M. Perrier (Jacques).
Suppléant : M. Pineau (Fernand).

En qualité de représentants de la Fédération française

des commerçants en bestiaux

Titulaire : M. Genevrier (Jean-Paul).
Suppléant : M. Laporte (René).

En qualité de représentants de la Ligue française

des droits de l'animal

Titulaire : M. Nouet (Jean-Claude).
Suppléant : M. Lang (Claude).

En qualité de représentants du Conseil national

de la protection animale

Titulaire : M. Kieffer (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Moutou (François).

En qualité de représentants du Syndicat interprofessionnel

des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers
Titulaire : Mme Georgel (Michèle).
Suppléant : M. Delmer (Serge).

En qualité de représentants de la Fédération nationale

des syndicats d'exploitants agricoles

Titulaire : M. Dion (Philippe).
Suppléant : M. Cayeux (Louis).

En qualité de représentants du Centre national

des jeunes agriculteurs

Titulaire : M. Falip (Claude).
Suppléant : M. Nicod (Pascal).

En qualité de représentants de la Confédération paysanne

Titulaire : M. Lefevre (Christian).
Suppléant : M. Martin (Pierre).

SONT NOMMES,POUR UNE PERIODE DE 3 ANS,MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS ET PEUVENT SEULS PARTICIPER AUX DELIBERATIONS DUDIT COMITE.