JORF n°163 du 16 juillet 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 juillet 1997, sont nommés, pour une période de trois ans, membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité :

En qualité de représentants de l'université

Titulaire : M. Moreau (Richard).
Suppléant : M. Trapy (Gérard).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 2 juillet 1997, sont nommés, pour une période de trois ans, membres du Comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité :

En qualité de représentants de l'université

Titulaire : M. Moreau (Richard).

Suppléant : M. Trapy (Gérard).