Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement du premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 27 novembre 1990
Résumé L'autorisation est valable jusqu'au 31 décembre 1992.
Mots-clés : arrêté autorisation date limite modification législative
Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 27 novembre 1990 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
<<la 31="" présente="" autorisation="" est="" valable="" jusqu'au="" décembre="" 1992.="">>
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