Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 2 juillet 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de membres titulaires, en tant que personnes compétentes:

M. Moneger (Jean-Henri), en remplacement de M. Archirel (Louis);

M. Bravard (Jean-Paul), en remplacement de M. Bonzy (Denis).

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES EN TANT QUE PERSONNES COMPETENTES.