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Annexe

JORF n°0003 du 5 janvier 2024

Arrêté du 2 janvier 2024

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008 et du 13 février 2017,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés pour l'année 2024

Résumé L'annexe de l'arrêté liste les laboratoires agréés pour 2024 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2024 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par le directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises

Résumé Le directeur général doit appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur général de la performance économique et environnementale des entreprises est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 2 janvier 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service compétitivité et performance environnementale,

E. Lematte