JORF n°0003 du 4 janvier 2023

Article 1

Article 1

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Mise à jour de la nomenclature des produits remboursables pour les stents retrievers de la société MEDTRONIC France

Résumé De nouveaux produits MEDTRONIC sont remboursés jusqu'au 1er août 2023.

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, section 1 « Stents retrievers », à la rubrique Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC), dans la nomenclature du code 5184938 correspondant à SOLITAIRE X, les références SFR4-3-20-10 et SFR4-3-40-10 sont ajoutées et la date de fin de prise en charge portée au 1er août 2023.


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Version 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, section 1 « Stents retrievers », à la rubrique Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC), dans la nomenclature du code 5184938 correspondant à SOLITAIRE X, les références SFR4-3-20-10 et SFR4-3-40-10 sont ajoutées et la date de fin de prise en charge portée au 1er août 2023.