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Arrêté du 2 janvier 1990

JORF n°3 du 4 janvier 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Membres élus de la commission de la Cour des comptes

Résumé Liste des membres élus et du secrétariat de la commission.
Mots-clés : Cour des comptes Arrêté Membres Commission

Membres élus

Mme Michèle Lepine, conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes.
M. Gilbert Pernot, président de section de chambre régionale des comptes.
Mme Pierrette Petit, conseiller hors classe de chambre régionale des comptes.
M. Franz Le Barbier, conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes.
M. Charles Azerad, conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes. Le secrétariat de la commission est assuré par le direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget.

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Membres élus

Mme Michèle Lepine, conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes.

M. Gilbert Pernot, président de section de chambre régionale des comptes.

Mme Pierrette Petit, conseiller hors classe de chambre régionale des comptes.

M. Franz Le Barbier, conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes.

M. Charles Azerad, conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes. Le secrétariat de la commission est assuré par le direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget.