JORF n°0032 du 8 février 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes de produits STRYKER

Résumé Certains produits de la société STRYKER ne sont plus remboursés par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------------------------------| |3133204|Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 3,00| |3123737|Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 4,00| |3140405|Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 5,00|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 1, sous-section 2, dans la rubrique « Société STRYKER France SAS (STRYKER) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3133204

Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 3,00

3123737

Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 4,00

3140405

Endoprothèse pour embolisation, STRYKER, SURPASS STREAMLINE, diam 5,00