JORF n°0034 du 10 février 2010

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 2 février 2010, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers :

Industrie

M. Jean-Paul Durandeux, en remplacement de M. Freddy Mourgues.
M. Sylvain Verger, en remplacement de M. Benoît Martin.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 2 février 2010, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers :

Industrie

M. Jean-Paul Durandeux, en remplacement de M. Freddy Mourgues.

M. Sylvain Verger, en remplacement de M. Benoît Martin.