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Arrêté du 2 février 1977

Abrogé29 avril 2008
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Le secrétaire d'Etat auprès du ministre de la qualité de la vie (Jeunesse et sports),
Vu la loi n° 75-988 du 29 octobre 1975 relative au développement de l'éducation physique et du sport ;
Vu le décret n° 76-884 du 23 septembre 1976 relatif aux attributions du secrétaire d'Etat auprès du ministre de la qualité de la vie (Jeunesse et sports) ;
Vu le décret n° 76-1330 du 31 décembre 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'institut national du sport et de l'éducation physique,

Abrogé29 avril 2008

Créé le 24 février 1977 · Abrogé le 29 avril 2008

L'Institut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) comprend, sous l'autorité du directeur, un secrétariat général, quatre départements et une unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux Olympiques et Paralympiques.

Abrogé29 avril 2008

Créé le 24 février 1977 · Abrogé le 29 avril 2008

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

JEAN-PIERRE SOISSON.

Abrogé depuis le mardi 29 avril 2008

En vigueur du jeudi 24 février 1977 au lundi 28 avril 2008

Arrêté du 2 février 1977
Article 1
Titre Ier : Le secrétaire général
Titre II : La recherche scientifique
Titre III : Le département du sport de haut niveau
Titre IV : Le département de la formation
Titre V : Le département médical
Titre VI : Le département IRMES
Titre VII : Unité de soutien à la préparation des sportifs en vue des jeux olympiques et paralympiques
Article 20