JORF n°299 du 27 décembre 2003

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ETAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

Région Ile-de-France
Hauts-de-Seine

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 4 »
Lire :
« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 5 »

Région Languedoc-Roussillon
Hérault

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Sète 3 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Sète 4 »

Région Limousin
Corrèze

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 2 »

Région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Toulouse 2 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Toulouse 4 »

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Draguignan 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Draguignan 2 »

Région Rhône-Alpes
Drôme

Au lieu de :
« Bibliothèque départementale de prêt 3 »
Lire :
« Bibliothèque départementale de prêt 6 »

Départements d'outre-mer
Guadeloupe

Au lieu de :
« Bibliothèque départementale de prêt 3 »
Lire :
« Bibliothèque départementale de prêt 4 »

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES

Région Aquitaine
Gironde

Ajouter, après « Bibliothèque municipale de Pessac » :
« Bibliothèque municipale de Saint-Médard-en-Jalles 1 »

Région Ile-de-France
Seine-et-Marne

Au lieu de :
« Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Marne- la-Vallée 1 »
Lire :
« Bibliothèque du SAN de Marne-la-Vallée - Val-Maubuée 2 »

Hauts-de-Seine

Ajouter, après « Bibliothèque municipale de Bagneux » :
« Bibliothèque municipale de Bois-Colombes 1 »
Au lieu de :
« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 2 »

Val-de-Marne

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Vincennes 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Vincennes 2 »

Région Languedoc-Roussillon
Gard

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Nîmes 2 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Nîmes 3 »

Hérault

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Sète 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Sète 2 »

Région Limousin
Corrèze

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 2 »

Région Midi-Pyrénées
Haute-Garonne

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Toulouse 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Toulouse 2 »

Région Nord - Pas-de-Calais
Nord

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Tourcoing 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Tourcoing 2 »

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Toulon 1 »
Lire :
« Bibliothèque municipale de Toulon 2 »

Région Rhône-Alpes
Drôme

Au lieu de :
« Bibliothèque départementale de prêt 2 »
Lire :
« Bibliothèque départementale de prêt 4 »

Loire

Ajouter, en début de liste :
« Bibliothèque municipale de Roanne 1 »

Départements d'outre-mer
Guadeloupe

Ajouter, après « Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre » :
« Bibliothèque départementale de prêt 1 »


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ETAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

Région Ile-de-France

Hauts-de-Seine

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 4 »

Lire :

« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 5 »

Région Languedoc-Roussillon

Hérault

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Sète 3 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Sète 4 »

Région Limousin

Corrèze

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 1 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 2 »

Région Midi-Pyrénées

Haute-Garonne

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Toulouse 2 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Toulouse 4 »

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Var

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Draguignan 1 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Draguignan 2 »

Région Rhône-Alpes

Drôme

Au lieu de :

« Bibliothèque départementale de prêt 3 »

Lire :

« Bibliothèque départementale de prêt 6 »

Départements d'outre-mer

Guadeloupe

Au lieu de :

« Bibliothèque départementale de prêt 3 »

Lire :

« Bibliothèque départementale de prêt 4 »

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES

Région Aquitaine

Gironde

Ajouter, après « Bibliothèque municipale de Pessac » :

« Bibliothèque municipale de Saint-Médard-en-Jalles 1 »

Région Ile-de-France

Seine-et-Marne

Au lieu de :

« Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Marne- la-Vallée 1 »

Lire :

« Bibliothèque du SAN de Marne-la-Vallée - Val-Maubuée 2 »

Hauts-de-Seine

Ajouter, après « Bibliothèque municipale de Bagneux » :

« Bibliothèque municipale de Bois-Colombes 1 »

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 1 »

Lire :

« Bibliothèque municipale d'Issy-les-Moulineaux 2 »

Val-de-Marne

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Vincennes 1 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Vincennes 2 »

Région Languedoc-Roussillon

Gard

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Nîmes 2 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Nîmes 3 »

Hérault

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Sète 1 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Sète 2 »

Région Limousin

Corrèze

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 1 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Brive-la-Gaillarde 2 »

Région Midi-Pyrénées

Haute-Garonne

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Toulouse 1 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Toulouse 2 »

Région Nord - Pas-de-Calais

Nord

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Tourcoing 1 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Tourcoing 2 »

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Var

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Toulon 1 »

Lire :

« Bibliothèque municipale de Toulon 2 »

Région Rhône-Alpes

Drôme

Au lieu de :

« Bibliothèque départementale de prêt 2 »

Lire :

« Bibliothèque départementale de prêt 4 »

Loire

Ajouter, en début de liste :

« Bibliothèque municipale de Roanne 1 »

Départements d'outre-mer

Guadeloupe

Ajouter, après « Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre » :

« Bibliothèque départementale de prêt 1 »