JORF n°294 du 18 décembre 1992

Arrêté du 2 décembre 1992

Par arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural et du ministre délégué au commerce et à l'artisanat en date du 2 décembre 1992, M. Massimi (Noël) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins au titre de représentant du commerce, en remplacement de M. Vallat (Henri), démissionnaire.

Le mandat de M. Massimi (Noël) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

M. MASSIMI NOEL EST NOMME MEMBRE AU TITRE DE REPRESENTANT DU COMMERCE,EN REMPLACEMENT DE M. VALLAT HENRI,DEMISSIONNAIRE.

FIN DE MANDAT: EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'ONIVINS.