JORF n°105 du 5 mai 2002

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
A. - Modifications à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989


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Version 1

A N N E X E

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES

A. - Modifications à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989

B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989