Président
M. Rodet (Alain), député de la Haute-Vienne.
1 version
JORF n°86 du 11 avril 1991
Arrêté du 2 avril 1991
Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 2 avril 1991, sont désignés pour une durée de trois ans comme membres de la commission consultative pour la production de carburants de substitution:
Membres de l'Assemblée nationale
M. Bouquet (Jean-Pierre), député de la Marne.
M. Le Meur (Daniel), député de l'Aisne.
1 version
Membres du Sénat
M. François (Philippe), sénateur de Seine-et-Marne.
M. Herment (Rémi), sénateur de la Meuse.
1 version
Représentants de l'industrie du pétrole
M. Company (Jean-Claude), société C.R.D. Total France.
M. Georger (Jean), société Elf France.
M. Philippon (André), Union française des industries pétrolières.
1 version
Représentants des constructeurs d'automobiles
M. Henriet (Alain), Peugeot S.A.
M. Hublin (Martial), Renault.
1 version
Représentants des professions agricoles
M. Bailly (Claude), Association pour le développement des carburants agricoles.
M. Mangeart (Georges), Syndicat national des producteurs d'alcool agricole. M. Poujade (Pierre), Fédération nationale des syndicats de producteurs de topinambours.
M. Sabin (Jean-Claude), Organisation nationale inter- professionnelle des oléagineux.
1 version
Représentant de l'industrie charbonnière
M. Delannay (Bernard), Charbonnages de France.
1 version
Représentant de l'industrie gazière
M. Henry (Pierre), Gaz de France.
1 version
Personnalités choisies en raison de leur compétence
M. Bouvet (Jacques), Agence française pour la maîtrise de l'énergie.
M. Gosse (Ghislain), Institut national de la recherche agronomique.
M. Jacquard (Pierre), Institut français du pétrole.
M. Tiraboschi (Vittorio), Union des industries chimiques.
1 version
NOMINATION DE MEMBRES POUR UNE DUREE DE TROIS ANS.
PRESIDENT: M. RODET ALAIN.