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Arrêté du 2 août 2011

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie générale » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice de la chirurgie générale

Résumé. Un médecin, M. Henri Fares, est autorisé à exercer la chirurgie générale en France.

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Autorisation d'exercice pour un médecin

Résumé. Un médecin, M. Henri Fares, est autorisé à exercer la chirurgie générale en France.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 2 août 2011, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie générale », en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne dont le nom suit :
M. FARES (Henri), né le 11 mai 1963 à Baalbeck (Liban).

Arrêté du 2 août 2011