A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 juillet 1963 > > Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Sct. CHAMP D'APPLICATION, Art. Annexe, Sct. CONSTRUCTION, Art. Annexe, Sct. CHOIX DE L'ECHELLE, Art. Annexe, Sct. MISE EN PLACE, Art. Annexe, Sct. ACCES, Art. Annexe, Sct. UTILISATION, Art. Annexe, Sct. CONTROLE ET ENTRETIEN, Art. Annexe > >

> - Arrêté du 15 mai 1974 > > Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Sct. Dispositions générales., Art. ANNEXE art. 1, Art. ANNEXE art. 2, Art. ANNEXE art. 3 > >

> - Arrêté du 21 juillet 1976 > > Sct. CHAMP D'APPLICATION, Art. 1, Sct. INSTALLATION, Art. 2, Sct. UTILISATION NORMALE, Art. 3, Sct. PROTECTION DU PERSONNEL CONTRE LES RISQUES DUS A LA BANDE, Art. 4, Sct. PROTECTION CONTRE LES RISQUES DUS AUX DISPOSITIFS DE TENSION, Art. 5, Sct. ARRET D'URGENCE OU INTEMPESTIF, Art. 6, Sct. EXPLOITATION ET ENTRETIEN, Art. 7, Sct. APPAREILS MOBILES - STABILITE, Art. 8, Sct. APPAREILS MOBILES - DEPLACEMENTS, Art. 9, Sct. APPAREILS MOBILES - PROXIMITE DE LIGNES ELECTRIQUES, Art. 10, Sct. PLAQUE, Art. 11, Sct. DEROGATIONS, Art. 12, Sct. DEROGATIONS PARTICULIERES AUX ARTICLES 6 ET 11, Art. 13, Sct. DELAIS D'APPLICATION, Art. 14 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 septembre 1971 > > Art. 1 > >

Le directeur général du travail et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.