JORF n°198 du 27 août 1999

Art. 1er. - Au titre Ier, appareils et matériels de traitements et articles pour pansements, chapitre 1er (Matériels et appareils médicaux mis à disposition des assurés pour traitement à domicile), dans la partie Nomenclature et tarifs, dans la partie C (Matériels et appareils prévus à la location), la liste des spiromètres pris en charge prévue au code 101C13 est ainsi rédigée :

LISTE DES SPIROMETRES ELECTRONIQUES PORTABLES

PRIS EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 198 du 27/08/1999 page 12771

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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Au titre Ier, appareils et matériels de traitements et articles pour pansements, chapitre 1er (Matériels et appareils médicaux mis à disposition des assurés pour traitement à domicile), dans la partie Nomenclature et tarifs, dans la partie C (Matériels et appareils prévus à la location), la liste des spiromètres pris en charge prévue au code 101C13 est ainsi rédigée :

LISTE DES SPIROMETRES ELECTRONIQUES PORTABLES

PRIS EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 198 du 27/08/1999 page 12771

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