JORF n°195 du 22 août 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 2 août 1996, l'arrêté du 15 avril 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales est modifié comme suit :
Au paragraphe 3o (Personnalités nommées comme suit) :
Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de chasse :
Remplacer : << M. Saint-Martin (Robert), président de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées >> par : << M. Lepineux (Georges), président honoraire de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées >>.
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :
Remplacer << M. Beaudière (André) >> par << M. Baudière (André) >>.
Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :
Remplacer << M. Maraco (Santiago) >> par << M. Marraco (Santiago) >>.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 2 août 1996, l'arrêté du 15 avril 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales est modifié comme suit :

Au paragraphe 3o (Personnalités nommées comme suit) :

Sur proposition du préfet, commissaire du Gouvernement, des personnalités compétentes en matière de chasse :

Remplacer : << M. Saint-Martin (Robert), président de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées >> par : << M. Lepineux (Georges), président honoraire de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées >>.

Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature :

Remplacer << M. Beaudière (André) >> par << M. Baudière (André) >>.

Choisies par le ministre chargé de la protection de la nature :

Remplacer << M. Maraco (Santiago) >> par << M. Marraco (Santiago) >>.