Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconduction de l'expérimentation de stockage dans les boxes de parcs de stationnement
Résumé On peut continuer à ranger des choses dans les boxes de stationnement pendant trois ans.
L'expérimentation, objet de l'arrêté du 23 août 2019 autorisant le stockage dans les boxes situés dans les parcs de stationnement des bâtiments collectifs d'habitation et initialement réservés au seul remisage de véhicules, est reconduite dans les mêmes conditions, pour une durée de trois ans à compter de la publication du présent arrêté.
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