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Arrêté du 1er septembre 2017

portant nomination de membres au Conseil national de la transition écologique

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Nomination de nouveaux membres au Conseil national de la transition écologique

Résumé. Un arrêté du 1er septembre 2017 ajoute de nouveaux membres au Conseil national de la transition écologique, qui viennent d'associations pour protéger l'environnement.

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Nommés au Conseil national pour la transition écologique

Résumé. Un arrêté du 1er septembre 2017 nomme de nouveaux membres au Conseil national de la transition écologique, représentant des associations de protection de l'environnement.

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 1er septembre 2017, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées, en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable :

Au titre d'Humanité et Biodiversité

Suppléant : M. Sylvain Boucherand, en remplacement de Mme Justine Roulot.

Au titre de France Nature Environnement

Titulaire : M. Michel Dubromel, en remplacement de M. Denez L'Hostis.

Arrêté du 1er septembre 2017